Bibliography of legal history in french

Items

• L'évolution de l'indice dans la procédure criminelle en France, en Angleterre et en Allemagne, du monde romain à la fin du XVIIIe siècle. [Thèse].

  DOLT, Jean-Philippe, 2000

• Autour du <i>Stilus</i> [<i>Stylus curiæ parlamenti</i>] de Guillaume Dubreuil (vers 1331).

  PERALBA, Sophie, 2006

• Les expertises et la preuve du délit. Note sur la procédure française de la fin du l'Ancien Régime.

  ASTAING, Antoine, 2006

• Les expertises médicales dans la procédure criminelle en Bretagne aux XVIIe et XVIIIe siècles.

  PLESSIX, Christiane, 1972

• La procédure devant la Chambre criminelle du Parlement de Paris au XIVe siècle. [Ouvrage]

  CARBONNIÈRES, Louis de, 2004

• Les projets de réforme de la procédure criminelle aux Pays-Bas au XVIIIe siècles; Remarques comparatives.

  BOSCH, J.-W., 1954

• Organisation et style du Grand Conseil de Malines [avec en annexe] : La Procédure Criminelle sous l'Ancien Régime (Grand Conseil de Malines).

  SIMON, J., 1921

• Les fourches patibulaires de Lens [Pas-de-Calais].

  HAŸ, Ginette, 2002

• Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoriale depuis le XIIIe siècle jusqu'à nos jours.

  ESMEIN, Adhémar, 1882

• Les origines médiévales du ministère public.

  LEYTE, Guillaume, 2000

• Procéder... à la synthèse.

  MÉTAIRIE, Guillaume, 2006

• Du surnaturel au rationnel aux XVIIe et XVIIIe siècle. Le rituel des gestes de l'épreuve du cadavre dans la procédure criminelle.

  PLESSIS-BUISSET, Christiane, 2006

• Rituels et voix vive des avocats au Parlement de Paris dans les causes criminelles, à la fin du Moyen Âge

  GAUVARD, Claude, 2006

• Sages-femmes, chirurgiens, médecins : les légistes de l'ancien Régime, auxiliaires de justice.

  PORRET, Michel, 2005

• La Révolution française face au système judiciaire d'Ancien Régime.

  LAFON, Jacqueline Lucienne, 2001

• Notice : Procédure criminelle.

  CARBASSE, Jean-Marie, 2005

• Notice : Procédure criminelle (+ biblio.).

  LAINGUI, André, 2005

• La procédure criminelle dans les <i>Decisiones</i> de Michel de Vilar-Reynalt, avocat général au conseil souverain de Roussillon (fin XVIIe-début XVIIIe s.)

  ASTAING, Antoine, 1999

• Les douleurs de la question préparatoire et le remède des drogues.

  ASTAING, Antoine, 1997

• La procédure devant la chambre criminelle du Parlement de Paris au XIVe siècle [Présentation].

  CARBONNIÈRES, Louis de, 2004

• L'infanticide devant la Sénat de Nice sous la Restauration. [Alpes-Maritimes].

  ORTOLANI, Marc, 2001

• Note sur quelques formulaires notariaux et styles de procédure civile et criminelle, tirés des archives de Provence et du comté Venaissin (1294-1539).

  AUBENAS, Roger, 1931

• La justice pénale à Nantes au Grand siècle : jurisprudence de la sénéchaussée présidiale. {Loire-Atlantique]. {Ouvrage].

  HAUTEBERT, Joël, 2001

• La procédure criminelle sous le règne de Constantin.

  RIVIERE, Yann, 2000, tome 78, p. 401-427

• La pratique du monitoire à fin de révélation sous l'Ancien régime à travers l'exemple du diocèse d'Autun (1670-1790).

  WENZEL, Eric, 2000