Procédure criminelle
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L'intime conviction.
RANOUIL, Pierre Charles, 1990 -
Les destinées du jury criminel.
MARTINAGE, Renée, 1990 -
Claude Lebrun de La Rochettte (milieu du XVIe siècle - v. 1630). [+ bibliographie].
ASTAING, Antoine, 2007 -
Chronique d'une condamnation annoncée : le jugement par contumace dans le Code d'instruction criminelle.
BURGAUD, Emmanuelle, 2009 -
François-Pierre Gillet (1648-1720).
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
Jean-Paul-Hippolyte-Emmanuel, dit Adhémar Esmein (1848-1913). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Jean du Luc (<i>Lucius</i>) (XVIe siècle).
LEYTE, Guillaume, 2007 -
Guillaume du Breuil (<i>de Brolio</i>) (v. 1280-1344-1345). [+ bibliographie].
KRYNEN, Jacques, 2007 -
Pierre (Peter, <i>Petrus</i>) Denais (Denays, <i>Denaisius</i>) (1560-1610). [+ Bibliographie].
PFISTER, Laurent, 2007 -
Gabriel Cayron (1571 - † avant 1650). [+ bibliographie].
POUMARÈDE, Jacques, 2007 -
Giraud de Bourges (XIIe siècle). [+ Bibliographie].
GOURON, André, 2007 -
Jean Barbier (Berbier, <i>Berberii</i>) († après 1515). [+ Bibliographie].
ARABEYRE, Patrick, 2007 -
Pierre Ayrault (<i>Aerodius</i>) (1538-1601). [+ Bibliographie].
SAPHORE, Céline, 2007 -
La torture en procès: construction et justification d'une violence "légale" dans le cadre de la chasse aux sorcières (XVe siècle).
MERCIER, Franck, 2008 -
"Bateures, navreures et occision": le prévôt de Paris face à la violence vers 1400.
MAYADE-CLAUSTRE, Julie, 2008 -
Preuve pénale et pluralité d'auteurs : note sur la rationalité de la question préalable.
ASTAING, Antoine, 2007 -
La chair des prétoires. Histoire sensible de la Cour d'assises.
CHAUVAUD, Frédéric, 2010 -
Action de spoliation et procédure lausannoise au XVe siècle. [Lausanne, Canton de Vaud (Suisse romande)].
POUDRET, Jean-François, 1970 -
Enquêtes et procès. Étude sur la procédure et le fonctionnement de Parlement au XIVe siècle.
GUILHERMOZ, P., 1926 -
Un Moyen Âge pour aujourd'hui. Mélanges offerts à Claude Gauvard.
CLAUSTRE (sous la dir. de), Julie, 2010 -
La justice de la seigneurie de Saint-Amand [Saint-Amand-les-Eaux, Nord]. Son organisation judiciaire, sa procédure et se compétence, du XIe au XVIe siècle.
PLATELLE, Henri, 1962 -
Le duel judiciaire au Moyen Âge dans le comté de Bourgogne.
GAY, Jean, 1998 -
Mise en images de la procédure inquisitoire.
CHAUVAUD, Frédéric, 2004 -
Procédure et pénalité au bailliage d'Ustaritz [Pyrénées-Atlantiques]
ETCHEVERRY, Michel, 1961 -
Vol et brigandage au Moyen Âge.
TOUREILLE, Valérie, 2006