Procédure criminelle
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De la condamnation aux frais des procès criminels dans les cas où il n'intervient pas de répression.
PARINGAULT, Eug., 1859 -
De l'influence du droit canonique sur le développement de la procédure civile et criminelle.
ESPINAY, G. d', 1856 -
État de justice, État de finance : à propos d'un mémoire du procureur général Joly de Fleury sur les frais de justice en matière criminelle (vers 1730).
PIANT, Hervé, 2005 -
La solidarité familiale dans la région rémoise au XIVe siècle. [Reims, Marne]
CAILTEAUX, Lucien, 1964 -
Philippe Wielant (1441-1520). [+ Bibliographie].
DAUCHY, Serge, 2007 -
René-Louis-Marie Viellart (1754-1809). [+ Bibliographie].
LENOËL, Pierre, 2007 -
Jean-Antoine Soulatges (v. 1700-avant 1784).
POUMARÈDE, Jacques, 2007 -
Eudes de Sens (<i>de Senonis, Senonensis</i>), dit de Saint-Sauveur (deuxième moitié du XIIIe siècle - mort avant 1334). [+ Bibliographie].
CARBONNIÈRES, Louis de, 2007 -
Prudent de Saint-Mauris (Saint-Maurice), seigneur de Faletan († 1584). [+ Bibliographie].
RICHARD, Hugues, 2007 -
La justice pénale en France. Dimension historique et européenne.
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Procédure criminelle et répression devant la maréchaussée de Flandres (1679-1790).
LORGNIER, Jacques, 1981 -
Pierre-François Muyart de Vouglans (1713-1791). [+ Bibliographie].
LAINGUI, André, 2007 -
Jean (de) Mille (Milles, Millet ou Millet de Souvigny) (Fin du XVe - † v. 1563]. [+ Bibliographie].
LAINGUI, André, 2007 -
La législation pénale de la France au XVIe au XIXe siècle.
JEANCLOS, Yves, 1996 -
Le jury dans l'empire colonial.
MARTINAGE, Renée, 1990 -
L'intime conviction.
RANOUIL, Pierre Charles, 1990 -
Les destinées du jury criminel.
MARTINAGE, Renée, 1990 -
Claude Lebrun de La Rochettte (milieu du XVIe siècle - v. 1630). [+ bibliographie].
ASTAING, Antoine, 2007 -
Chronique d'une condamnation annoncée : le jugement par contumace dans le Code d'instruction criminelle.
BURGAUD, Emmanuelle, 2009 -
François-Pierre Gillet (1648-1720).
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
Jean-Paul-Hippolyte-Emmanuel, dit Adhémar Esmein (1848-1913). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Jean du Luc (<i>Lucius</i>) (XVIe siècle).
LEYTE, Guillaume, 2007 -
Guillaume du Breuil (<i>de Brolio</i>) (v. 1280-1344-1345). [+ bibliographie].
KRYNEN, Jacques, 2007 -
Pierre (Peter, <i>Petrus</i>) Denais (Denays, <i>Denaisius</i>) (1560-1610). [+ Bibliographie].
PFISTER, Laurent, 2007 -
Gabriel Cayron (1571 - † avant 1650). [+ bibliographie].
POUMARÈDE, Jacques, 2007