Procédure criminelle
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La procédure criminelle au XVIIIe siècle : l'enseignement des archives bretonnes.
MER, Louis-Bernard, 1985 -
Justice et absolutisme : la grand ordonnance criminelle d'août 1670.
BOULANGER, Marc, 2000 -
Comment obtenir un aveu ? Étude des confessions des auteurs d'un meurtre commis à Paris en 1332.
VINCENT-CASSY, Mireille, 1986 -
La procédure civile et criminelle aux XIIIe et XIVe siècles ou procédure de transition.
TARDIF, Adolphe, 1885 -
Solidarité familiale et procédure criminelle au Moyen Âge : la procédure ordinaire au XIVe siècle.
BONGERT, Yvonne, 1979 -
Les sources de la procédure au Parlement au XIVe siècle.
AUBERT, Félix, 1915 -
Un registre de la cour criminelle de Mireval. [Hérault].
SHERWOOD, M., 1941 -
Registre criminel du Châtelet de Paris du 6 septembre 1389 au 18 mai 1392. [2 volumes].
DUPLÈS-AGIER (édité par), H., 1861 -
Confessions et jugements de criminels au Parlement de Paris (1319-1350).
LANGLOIS, Monique, 1971 -
Crimes et châtiment en Provence au temps du roi René. Procédure criminelle au XVe siècle.
GASPARRI, Françoise, 1989 -
<i>Stilus Curie Parlamenti</i>.
DU BREUIL, Guillaume, 1909 -
Les requêtes du Palais (XIIe-XVIe siècles). Style des Requêtes du Palais au XVe siècle. [Parlement de Paris].
AUBERT, Félix, 1908 -
Le Parlement de Paris de Philippe le Bel à Charles VII (1314-1422). Tome I : son organisation, sa compétence et ses attribution, Tome II, Procédure.
AUBERT, Félix, 1894 -
Le procès d'Urbain Grandier : note critique sur la procédure et sur la culpabilité.
VIARD, Jean, 1964 -
Principes généraux de la procédure pénale (XVIIe-XVIIIe siècles).
IMBERT, Jean, 1964 -
Les justices seigneuriales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Âge. [Ouvrage].
MATHIEU, Isabelle, 2011 -
La torture judiciaire dans la France de l'Ancien Régime : Lumières sur la question.
WENZEL, Éric, 2011 -
Le rôle du juge d'instruction (1808-2008). Actualité et prospective.
DUPARC, Caroline, 2008 -
La question de l'instruction criminelle dans le Code de procédure pénale de Piémont-Sardaigne du 20 novembre 1859.
DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2008 -
"Which of the two is the best ?". La comparaison des procédures criminelles française et anglaise dans l'oeuvre codificatrice de James Fitzjames Stephen (1860-1882).
SOLEIL, Sylvain, 2008 -
Modèles de procédure criminelle en Italie du Nord jusqu'à l'unification.
MONTI, Annamaria, 2008 -
"Se saisir des méchants" ou régénérer les âmes ? : la lettre et l'esprit du Code d'instruction criminelle de 1808.
BOUGLE-LE ROUX, Claire, 2008 -
Les sources du droit procédural révolutionnaire : une voie française ?
DRUGEON, Laurent, 2008 -
Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe. Tome II. Le Code de 1808 et la procédure criminelle en Europe. Législation procédurale et enjeux politiques.
HAUTEBERT, Joël (sous la dir. de), 2008 -
La langue du droit dans le théâtre de Molière.
PARINGAULT, Eug., 1861