Procédure criminelle
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L'empoisonnement en cour d'assises dans le département de la Sarthe (1811-1896).
LE BELLEC, Barbara, 1997 -
Criminalité et procédure criminelle devant le Parlement de Bretagne en 1774.
LAURENT, Paul, 1973 -
Le crime dans la famille : les exemples du parricide et de l'uxoricide devant le tribunal criminel de Rennes. [Ille-et-Vilaine].
LALLEMENT, Dorothée, 2004 -
La procédure criminelle au XVIIe siècle. Histoire de l'ordonnance du 28 août 1670, son influence sur les législations qui l'ont suivie et notamment sur celle qui nous régit actuellement
DETOURBET, Edmond, 1881 -
La vision de la procédure selon Pierre Gilbert de Voisins.
CARBONNIÈRES, Louis de, 2006 -
Adresser sa plainte au Parlement de Paris au XVIe siècle.
HOULLEMARE, Marie, 2008 -
Le système de l'élargissement sous caution en droit criminel français aux XIIIe et XIVe siècle.
PORTEAU-BITKER, Annick, 1971 -
Pugio malignitatis. Violence du procès et prudence de la procédure.
MAUSEN, Yves, 2010 -
Additions aux renseignements recueillis sur l'avocat Du Brueil. [Guillaume du Breuil].
LOT, Henri, 1963 -
Le Roi et Nous. Procédure et genèse de l'État aux XIIIe et XIVe siècles.
HILAIRE, Jean, 1992 -
Détecter et prouver la fausseté au Parlement de Paris à la fin du Moyen Âge.
FIANU, Kouky, 1995 -
Enquêtes et procès. Étude sur la procédure et le fonctionnement du Parlement au XIVe siècle.
DARESTE, Rodolphe, 1892 -
L'esprit vivifiant de la procédure au Châtelet sous les premiers Valois, ou les prévôts de Paris au service de la justice.
CARBONNIÈRES, Louis de, 2012 -
Prison ouverte, prison fermée. Les règles procédurales de la détention préventive sous les premiers Valois devant la chambre criminelle du Parlement de Paris.
CARBONNIÈRES, Louis de, 2011 -
Le privilège de clergie devant la chambre criminelle du Parlement de Paris.
CARBONNIÈRES, Louis de, 1999 -
Les origines de la torture judiciaire en France du XIIe au début du XVe siècle.
CARBASSE, Jean-Marie, 2002 -
La procédure du Parlement au XIVe siècle.
BEAUDOIN, Edmond, 1893 -
Les sources de la procédure au Parlement de Paris de Philippe le Bel à Charles VII.
AUBERT, Félix, 1890 -
Les archives criminelles du Parlement de Paris.
LANGLOIS, Monique, 1984 -
Style du Parlement de Paris
BREUIL, Guillaume du, 2011 -
Le témoignage des personnes agées.
SCHMOECKEL, Mathias, 2012 -
La famille suspecte. Liens familiaux et motifs de récusation des témoins à l'époque médiévale.
MAUSEN, Yves, 2012 -
Déontologie du juge et droits de la défense : quelques pistes dans la procédure criminelle d'Ancien Régime.
DURAND, Bernard, 1994 -
Droits et garanties de l'accusé dans le procès criminel d'Ancien Régime (XVIe et XVIIIe siècles) : audace et pusillanimité de la doctrine pénale française.
ASTAING, Antoine, 1999 -
Sur la scène du crime : Pratique pénale, enquête et expertises judiciaires à Genève (XVIIIe-XIXe siècle). [Suisse romande].
PORRET, Michel, 2008