Procédure criminelle
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Le comte de Lauraguais, anglomane isolé, face au jury révolutionnaire.
CARBONNIERES, Louis (de), 2013 -
La paix par la justice. Les modes alternatifs de règlement des conflits au cœur de la procédure et de la doctrine française d'Ancien Régime.
WENZEL, Éric, 2011 -
La sellette... sur la sellette, ou les vicissitudes d'un séculaire instrument de la justice criminelle au temps des Lumières.
WENZEL, Éric, 2007 -
La violence judiciaire à Dijon à la fin du Moyen Âge. [Côte-d'Or].
GONTHIER, Nicole, 1993 -
Le coutumier Valdotain. [Val d'Aoste (Italie)].
RODDI, Giuseppe, 1997 -
Contribution à l'histoire de l'enseignement du droit. Le traité de procédure d'Hugues Girard.
PETITJEAN, Michel, 1997 -
La justice criminelle en Nouvelle France (1670-1760).
WENZEL, Éric, 2012 -
La justice partagée. les magistrats bourguignons face aux meurtriers d'un curé de campagne (1711-1727).
WENZEL, Éric, 2001 -
Robespierre et la réforme de la justice criminelle sous la Constituante.
MOY, Daniel, 1971 -
Rituels et procédure. Entre rituel et religion.
GARNOT, Benoît, 2010 -
Le lieutenant criminel au XVIIIe siècle, ancêtre du juge d'instruction.
GARNOT, Benoît, 2010 -
Erreurs judiciaires et procédure pénale en France dans la seconde moitié du XVIIIe siècle.
GARNOT, Benoît, 2004 -
C'est la faute à Voltaire... - Une imposture intellectuelle ?
GARNOT, Benoît, 2009 -
Un mystérieux assassinat près de Pont-L'abbé. L'affaire Lepage. [Finistère].
MANTSOUGA, Cécile, 1985 -
Les crimes d’empoisonnement d’après la jurisprudence criminelle bretonne au XVIIIe siècle.
LUGAN-DEHERFF, Jocelyne, 1982 -
La résistance de la procédure accusatoire face à la modernisation de la procédure pénale à Lausanne au lendemain de la conquête bernoise (1536). [Suisse romande].
DORTHE, Lionel, 2012 -
Compte rendu : Henry Ansgar Kelly, Louis W. Karlin, Gerard B. Wegemer (dir). <i>Thomas More's Trial by Jury : A procedural and Legal Review with a Collection of Documents</i>.
GODDING, Philippe, 2012 -
Compte rendu : Eric WENZEL. <i>La torture judiciaire dans la France de l'Ancien Régime : Lumières sur la Question</i>.
LANIER, Jean-François, 2012 -
Les procès à cadavres d'après la jurisprudence criminelle bretonne au XVIIIe siècle.
LORCY, Maryvonne, 1971 -
Les vols dans les églises dans le ressort du présidial de Quimper entre 1750 et 1789. [Finistère].
LE GUILLOUX-GARO, Anne-Marie, 1996 -
Note sur la preuve dans la procédure en ca de flagrant délit en droit franc.
GANSHOF, François-Louis, 1967 -
Le procès du marquis de Brunoy (1779) : étude sommaire de la procédure criminelle devant le Parlement de Paris.
DULET, Jean-Pierre, 1967 -
Procédure pénale et affaires criminelles devant le bailliage de Nancy, entre 1730 et 1740. [Meurthe-et-Moselle].
CUREAU, Gérard, 1967 -
Injuste justice ? La dynamique pénale au XXIe siècle.
JEAUCLOS, Yves, 2013 -
Un projet de réforme de la procédure criminelle par A.-J. Fontaine en 1784.
BOSCH, J.-W., 1966