Procédure criminelle
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L'empoisonnement devant la justice criminelle française en application de l'édit sur les empoisonneurs (1682-1789). [Thèse].
CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2015 -
La défense dans le procès pénal de la fin de l'Ancien Régime : étude de la pratique judiciaire angevine. [Thèse].
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2002 -
Les paroles et les écritures. Fonctionnement et bénéfices de la procédure inquisitoire en France au XVIIIe siècle.
DYONET, Nicole, 1987 -
L'ordre public. La procédure de grâce au XVIIIe siècle : restaurer un ordre ou reconnaître l'innocence ?
COHEN, Déborah, 2007 -
Une boîte à outils pour les archives judiciaires. Procédure civile et procédure criminelle dans la France moderne (XVIe-XVIIIe siècle).
CAPOT, Stéphane, 2007 -
La jurisprudence criminelle de la sénéchaussée présidiale de Nantes : 1551-1750. [Loire-Atlantique]. [Thèse].
HAUTEBERT, Joël, 1996 -
Le procès de la procédure criminelle à l'époque des Lumières.
TRICAUD, François, 1995 -
Un crime atroce et secret. L’empoisonnement devant la justice royale (1682-1789).
CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2021 -
Femme et séduction dans la Savoie des XVIIIe et XIXe siècle (d'après les dossier de procédure du Sénat de Savoie).
LASSARD, Yves, 1993 -
Observations sur la procédure criminelle à la fin du XVIIIe siècle. [Thèse].
BROVILLÉ, Valérie, 2013 -
Archaïsme et particularisme en Bretagne au XVIIe siècle : l'épreuve du cadavre dans la procédure criminelle.
PLESSIX-BUISSET, Christiane, 1991 -
Procédure civile [et procédure criminelle). [+ Bibliographie].[Moyen Âge].
GIORDANENGO, Gérard, 2002 -
Les procédures judiciaires en Irlande au haut Moyen Âge.
PICARD, Jean-Michel, 2001 -
Criminalité et justice échevinale à Dijon au XVe siècle (1433-1441). [Côte-d'Or].
BEAULANT, Rudi, 2020 -
Un mystérieux assassinat près de Pont-L’Abbé. L’affaire Lepage (1765-1767). Essai sur la procédure criminelle au XVIIIe siècle. [Finistère].
MANTSOUNGA, Cécile, 1985 -
La violence en Provence au XVe siècle, un cas exemplaire : une procédure criminelle en 1439. [Criminalité en bande].
GASPARRI, Françoise, 1992 -
Stratégie et tactique dans la procédure criminelle du XVIIIe siècle, d'après les archives judiciaires bretonnes. [Thèse].
LORCY, Maryvonne, 1987 -
Jean de Mille, <i>Pratique criminelle</i> (édition de 1541). [Praxis Criminis].
LEBIGRE (traduit par), Arlette, 1983 -
La voie de justice selon Beaumanoir.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1983 -
La vérité judiciaire : quelle vérité, rien de que la vérité, toute la vérité ?
VAN de KERCHOVE, Michel, 2000 -
<i>Periculum pravitatis</i>. Juristes et juges face à l'image du criminel méchant et endurci (XIVe-XVIe siècles).
SBRICCOLI, Mario, 2006 -
La récidive : invention médiévale ou symptôme de modernité ?
ROUSSEAUX, Xavier, 2006 -
La torture au Moyen Âge : Parlement de Paris (XIVe-XVe siècles). [Ouvrage].
ROCHA-HARANG, Faustine, 2017 -
<i>Savoir la vérité par sa bouche</i>. La torture judiciaire au Parlement de Paris (XIVe-XVe siècles).
ROCHA, Fautine, 2014 -
Les crimes d'empoisonnement d'après la jurisprudence criminelle bretonne au XVIIIe siècle.
LUGAND-LEHERFF, Jocelyne, 1982