Archives judiciaires
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La vie quotidienne du peuple de Paris à travers les archives de la justice de paix : le Xe arrondissement de Paris de 1860 à 1900.
BRILLAND, Anita, 1992 -
Justice et société. La délinquance à Arles au début de la Révolution d'après les fonds des tribunaux civils et correctionnels. [Bouches-du-Rhône].
BRANDELY, Philippe, 1987 -
Les archives des tribunaux de commerce, un patrimoine à protéger : l’exemple de la Gironde.
BERGÈS, Louis, 2007 -
Les archives judiciaires relatives à la présence française en Algérie, 1840-1983.
BANAT-BERGER, Françoise, 2005 -
Le Ministère de la Justice : historique des structures et présentation de ses archives contemporaines.
BANAT-BERGER, Françoise, 1997 -
Justice de masse : le nombre et le quantitatif dans la production judiciaire.
AUBUSSON de CAVARLAY, Bruno, 1998 -
Une enquête : la collecte et le traitement des archives des justices de paix dans les services d'archives départementaux.
VERRY, Élisabeth, 2003 -
Accès aux sources et modes de classement [des archives des justices de paix] : l'exemple du Maine-et-Loire.
SOLEIL, Sylvain, 2003 -
Nobles et ruraux en Touraine à travers les archives des justices de paix des cantons d'Azay-le-Rideau et de Sainte-Maure de Touraine entre 1822 et 1848. [Indre-et-Loire].
POUPIN, Delphine, 1995 -
Les archives des justices de paix de Paris.
LENÔTRE, Théodore-Gosselin, dit Gaston, 1903 -
Le classement d'un fonds d'archives; l'exemple des justices de paix des cantons de Tours, de l'an II à 1850. [Indre-et-Loire].
KABBECH, Lise, 1982 -
Notes sur le fonds des justices de paix aux Archives de Paris (1791-1830).
FELKAY, Nicole, 1970 -
Les archives des justices de paix et des tribunaux d'instance.
DOUILLARD-CAGNIANT, Geneviève, 1992 -
Histoire sociale et des mentalités du canton de Saint-Gaudens, à travers les archives des justices de paix (1820-1870). [Haute-Garonne].
CÉNAC, Corinne, 2003 -
Justices de paix (1840-1960). État des sources conservées au Centre des Archives contemporaines de Fontainebleau.
BANAT-BERGER, Françoise, 2003 -
Criminalité et répression à Rennes au XVIIIe siècle d'après les archives des justices seigneuriales rennaises. [Rennes (Ille-et-Vilaine)].
PINSON-RAMIN, Véronique, 1980 -
Le « monde extérieur » dans les villages bourguignons au XVIIIe siècle selon les archives de la justice seigneuriale.
HAYHOE, Jeremy, 2008 -
Actes de la journée d'études sur la justice en Haute-Auvergne. (8 octobre 2005, Archives départementales du Cantal).
Ouvrage collectif,, 2008 -
Les archives du délit. Empreintes de société.
BERCÉ, Yves-Marie (sous la dir. de), 1990 -
Rendre la justice en Mésopotamie. Archives judiciaires du Proche-Orient ancien (IIIe-Ier millénaire avant J.C.).
JOANNÈS (sous la dir. de), F., 2000 -
Archives criminelles du Parlement de Bretagne (1782-1784). [Rennes (Ille-et-Vilaine)].
MOCAERT, Marie-Hélène, 1985 -
Étude juridique et statistique de la criminalité en Bretagne (1770-1772), d'après les archives du Parlement de Bretagne.
LAFFONT, Jacques, 1985 -
La construction de l'État de droit dans les archives judiciaire de la cour de France au XIIIe siècle à l'épreuve des appels flamands au Parlement. Autour des recherches de Jean Hilaire dans les <i>Olim</i>.
DAUCHY, Serge, 2012 -
Le Parlement de Paris.
LANGLOIS, Monique, 1985 -
Le Parlement de Paris.
LANGLOIS, Monique, 1978