Archives judiciaires
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Archives départementales de Nouvelle-Calédonie. Archives territoriales de Nouvelle-Calédonie. Inventaire de la sous-série D : collection Scheler (dite collection Amsterdam).
CORRE, Bruno, 1993 -
Archives départementales des Landes. Répertoire numérique détaillé de la série U : Justice (1800-1940)
DAUDIGEOS, Francine, 1992 [1993] -
Archives départementales de l'Ain. Répertoire numérique de la série B : la justice dans l'Ain sous l'Ancien Régime. [2 volumes].
CATTIN, Paul, 1993 -
Les archives judiciaires de l'Inde française : étude d'histoire sociale et d'anthropologie juridique (XVIIIe-XIXe siècle).
BONNAN, Jean-Claude, 1993 -
Archives nationales. Ordonnances et sentences de police du Châtelet de Paris (1668-1787) : inventaire analytique des articles Y 9498 et 9499.
BIMBENET-PRIVAT, Michèle -
Archives départementales de Loire-Atlantique. Inventaire sommaire de la série B : articles B 1953-B 2447 : cours et juridictions d'Ancien Régime. Tome II : Chambre des comptes de Bretagne. [Reproduction de l'édition de 1929].
MAîTRE, Léon, 1991 -
Archives départementales du Finistère. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 151 J (archives de Kérouzéré) et de la sous-série 16 B (juridiction de Kérouzéré-Trogoff).
1993 -
Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Gers. Archives civiles. Série A et B. Première partie, sénéchaussée d'Armagnac.
TIERNY, Paul, 1909 -
Inventaire sommaire des archives départementales des Haute-Pyrénées. Archives civiles. Séries A, 19 article et B : articles <1-426.
DURIER, Charles, 1904 -
Les archives de la cour des comptes, aides et finances de Montpellier. {Hérault].
MARTIN-CHABOT, Eugène, 1907 -
Le point de vue du chercheur face aux archives judiciaires d'Ancien Régime.
DUPONT-BOUCHAT, M.-T., 1977 -
Gestes et paroles de la vie quotidienne au XVIIIe siècle.
1990 -
Les fonds judiciaires, sources de l'histoire des comportements.
1990 -
Guide des archives judiciaire et pénitentiaires (1800-1958).
FARCY, Jean-Claude, 1992 -
Les juridictions royales inférieures et les justices seigneuriales.
CHARNAY, Annie, 1992 -
Les archives des bailliages, sénéchaussées et sièges présidiaux.
CHANAUD, Robert, 1992 -
Archives départementales des Pyrénées-Orientales. Répertoire numérique de la sous-série 2 B : fonds du Conseil souverain.
CAUCANAS, Sylvie, 1991 -
Archives départementales du Var. Répertoire numérique de la sous-série 6 U, tribunaux de commerce (1800-1940).
HUEBERT, Odette, 1990 -
Archives départementales du Rhône. Répertoire numérique détaillé de la série 2 B, justices seigneuriales du Lyonnais (1525-1791).
CHARNAY, Annie, 1990 -
Archives départementales des Bouches-du-Rhône. Répertoire numérique de la Série Y, établissement de répression (1800-1940).
ROBIN, Gabrielle, 1990 -
Stratégie et tactique dans la procédure criminelle du XVIIIe siècle, d'après les archives judiciaires bretonnes. [Thèse].
LORCY, Maryvonne, 1987 -
Élaboration d'un guide des archives judiciaires.
GIRARDET, Alain, 1988 -
Tension et conflits : aspects de la vie rurale au XIXe siècle, d'après les archives judiciaires : l'exemple de l'arrondissement de Rambouillet (1811-1871). [Yvelines]. [3 volumes].
CHAUVAUD, Frédric, 1988 -
Observation sur la richesse des fonds de baillaige.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2004 -
La mémoire judiciaire à Metz à la fin du Moyen Âge : la conservation des jugements du maître échevin.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2009