Archives judiciaires
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Le cadre de classement des archives judiciaires conservées dans les départements : approches méthodologiques.
REYDELLET, Chantal, 1998 -
Justice : les archives contemporaines de l'administration centrale, guide de recherches
BANAT-BERGER, Françoise (sous la dir. de), 1997 -
Les archives judiciaires et pénitentiaires en Côte-d'Or.
VINCENT, Jacques, 1999 -
Vols et voleurs en Auvergne au XIXe siècle : entre « réalité » judiciaire et représentation sociale. [Thèse].
BOGANI, Lisa, 2020 -
Les femmes dans les procès à Perpignan à la fin du XVIIIe siècle. [Pyrénées-Orientales].
RASPAUD, Marie-Laurence, 2017 -
Le corps empoisonné à travers les témoignages : regards sur les pratique des cours souveraines des XVIIe et XVIIIe siècles.
CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2014 -
Les archives judiciaires du Sénat de Savoie : source d'histoire totale.
MEYER, Frédéric, 2010 -
Le Sénat de Nice. Particularités et péripéties d'une institution et de ses archives. [Alpes-Maritimes].
TOMBACCINI-VILLEFRANQUE, Simonetta, 2010 -
Les sources d'archives à exploiter pour l'étude des procédures judiciaires en vallée d'Aoste. [Italie].
COSTA, Maria, 2010 -
Les archives de la Préture pénale d’Aoste comme sources pour l’histoire sociale. Considérations méthodologiques et pistes de recherches. [Italie].
CELI, Alessando, 2021 -
Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série U-Justice (1800-1940).
MOMON, Max, 1980 -
Les corsaires de la République (1797-1800), d'après les archives du Tribunal de commerce de Paimpol. [Côtes-d'Armor].
DROGUET, Alain, 1983 -
Une boîte à outils pour les archives judiciaires. Procédure civile et procédure criminelle dans la France moderne (XVIe-XVIIIe siècle).
CAPOT, Stéphane, 2007 -
Archives départementales de la Martinique. Conseil souverain de la Martinique, série B : 1791-1820, Inventaire analytique.
CHAULEAU, Liliane, 1999 -
Les documents judiciaires : les modalités de leur leur documentation et les délais de communicabilité.
BANAT-BERGER, Françoise, 1997 -
Sorcellerie, justice criminelle et société en France à l'époque moderne. [Thèse].
SOMAN, Alfred, 1993 -
Archives départementales du Var. Répertoire numérique détaillé, sous-séries 2 L, 10 U et 1500 W : justices de paix (1790-1958).
BUGAT, Pascale, 1996 -
Archives départementales d'Indre-et-Loire. Inventaire sommaire des séries A, B, C, D, E (A 1-8), B (1-233), C 1-877, D 1-17, E 1-496. Tome premier.
LOISEAU de GRANDMAISON, Charles, 1996 -
Pyrénées-Orientales. Archives départementales. Répertoire détaillé de la série U : Justice (1800-1940).
PEYRE, André, 1995 -
Doubs, Archives départementales. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 B, Parlement de Dole.
COURTIEU, Jean, 1994 -
La criminalité féminine dans la société corses de 1768 à 1789, à travers les archives judiciaires. [Thèse].
DASSO-CESARINI DASSOMARIE , Marie-José, 1993 -
Archives départementales de Nouvelle-Calédonie. Archives territoriales de Nouvelle-Calédonie. Inventaire de la sous-série D : collection Scheler (dite collection Amsterdam).
CORRE, Bruno, 1993 -
Archives départementales des Landes. Répertoire numérique détaillé de la série U : Justice (1800-1940)
DAUDIGEOS, Francine, 1992 [1993] -
Archives départementales de l'Ain. Répertoire numérique de la série B : la justice dans l'Ain sous l'Ancien Régime. [2 volumes].
CATTIN, Paul, 1993 -
Les archives judiciaires de l'Inde française : étude d'histoire sociale et d'anthropologie juridique (XVIIIe-XIXe siècle).
BONNAN, Jean-Claude, 1993