Vente (contrats de)
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Application de la coutume d'Auvergne dans les ventes de biens censiers sous l'Ancien régime en Combraille.
SEMONSOUS, J.-P., 1957 -
Recherches sur la pratique de la vente immobilière dans la région parisienne au Moyen Âge (fin Xe-début XIVe siècle)
FONTETTE, François de, 1957 -
Les ventes des biens ecclésiastiques, effectuées sur l'ordre de Charles IX et Henri III, dans les diocèses de Limoges et de Bourges.
CLOULAS, Ivan, 1959 -
Gragoire XIII [1572-1585] et l'aliénation des biens du clergé de France en 1574-1775.
CLOULAS, I., 1959 -
Les aliénations du temporel ecclésiastique sous Charles IX et Henri III (1563-1587). [Article].
CLOULAS, Ivan, 1958 -
Remarques sur la distinction entre l'acte créateur d'obligation et l'acte translatif de propriété dans quelques chartes du Nord de la France et de la Belgique.
CHEVRIER, Georges, 1958 -
Retrait conventionnel ou « droit de condition » : étude de la vente à réméré en droit normand.
CARABIE, Robert, 1958 -
Quelques observations sur la représentation dans la vente internationale.
HAMZA, Gabor, 1990 -
L'éviction par les parents du vendeur dans la vente babylonienne (étude sur la clause pâqirânu.
CARDASCIA, Guillaume, 1995 -
Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume VI : Les obligations. Conclusion générale.
POUDRET, Jean-François, 2006 -
La vente des forêts domaniales des provinces méridionales du Royaume des Pays-Bas par le Syndicat d'Amortissement (1824-1830).
TALLIER, Pierre-Alain, 2000 -
Le notariat et les ventes volontaires de meubles aux enchères au XIXe siècle.
ARAL, Guillaume, 2002 -
Aspects de l'histoire du statut juridique de l'enfant en Roumanie.
HERLEA, Alexandru, 1976 -
Seigneurie et Seignory.
JOÜON des LONGRAIS, F., 1949 -
Notice : Jurés priseurs
COUVRAT, Pierre, 2005 -
La vente des biens du chapitre cathédral de Saint-Julien du Mans [Sarthe].
GIRAULT, Charles, 1927 -
Difficultés et solutions du droit des fiefs dans la coutume de Nivernais, selon Simon Marion. [XVIe siècle].
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1979 -
Notice "Vente".
GAUTIER, Pierre-Yves, 2003 -
La vente des biens nationaux pendant la Révolution dans les districts de Montpellier et de Lodève [Hérault].
GALLIX, (M.), 1951 -
Le séquestre et la vente des biens des émigrés dans le district de Rouen [Seine-Maritime] (1792-an X).
BOULOISEAU, Marc, 1937 -
Réglementation de la vente des viandes en Basse-Normandie et particulièrement à Honfleur [Calvados] pendant l'Ancien Régime et la période révolutionnaire.
BAUSSE, G., 1931 -
A propos d'un acte de vente immobilière passé au XIVe siècle, selon les us et coutumes de France.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1999 -
Variations monétaires et insécurité juridique : les assignats durant la Révolution française (1790-1797).
SICARD, Germain, 2000 -
La vente de biens immobiliers en Champagne méridionale (XI-XIIIe siècles).
GAY, Jean, 2002 -
La vente à réméré en Mâconnais (1450-1560 env.).
BART, Jean, 2003