Droit de grâce
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Le droit de grâce à la fin du Moyen Âge (XIVe et XVe siècles). Contribution à l'étude de la restauration de la souveraineté monarchique.
BRISSAUD, Yves-Bernard, 1971 -
Grâce (Réduction - suppression - Rémission - Abolition).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Supplier le roi. Les voies de recours extraordinaires aux XIIIe et XIVe siècles.
HILAIRE, Jean, 1996 -
Le prince contre les juges. Grâce ducale et justice criminelle en Lorraine au XVIIIe siècle.
LOGETTE, Aline, 1994 -
Crime, Châtiment et grâce en France à la fin du Moyen Âge.
GAUVARD, Claude, 2005 -
Le roi de France et la gouvernement par la grâce à la fin du Moyen Âge. Genèse et développement d'une politique judiciaire.
GAUVARD, Claude, 2003 -
Grâce et exécution capitale : les deux visages de la justice royale française à la fin du Moyen Âge.
GAUVARD, Claude, 1995 -
De la théorie à la pratique : justice et miséricorde en France pendant le règne de Charles VI.
GAUVARD, Claude, 1988 -
Trois lettres de grâce du duc Eudes IV [v. 1295-1349].
RICHARD, Jean, 1988 -
Un Moyen Âge pour aujourd'hui. Mélanges offerts à Claude Gauvard.
CLAUSTRE (sous la dir. de), Julie, 2010 -
La déchéance de l'asile religieux sous l'Ancien Régime.
CHERFOU, Fatiha, 2009 -
L'homicide involontaire aux XVIIIe et XIXe siècles d'après la jurisprudence conservée aux archives départementales de Meurthe-et-Moselle. [Thèse].
BOYÉ, Catherine, 1997 -
Le droit de grâce dans les trois derniers siècles de l'Ancien Régime.
LE POULICHET, G.-F., 1957 -
Une approche de la justice comtale en Bourgogne au début du XVe siècle à travers les livres de comptes : procédure, délits et sanctions.
BEPOIX, Sylvie, 2006 -
Le pardon.
HOAREAU-DODINAU, Jacqueline (textes réunis par), 2000 -
Une curiosité judiciaires au Moyen Âge : la grâce par mariage subséquent.
LEMERCIER, P., 1955 -
Notice : Secrétaire d'État à la Maison du roi (+ biblio.).
BARBICHE, Bernard, 2005 -
Notice : Lettres de grâce, lettres de justice (+ biblio.).
LAINGUI, André, 2005 -
Notice : Actes royaux (+ biblio.).
BARBICHE, Bernard, 2005 -
Les origines de la grâce dans le droit pénal romain et français, du Bas-Empire à la Renaissance.
DUPARC, Pierre, 1970 -
Le Parlement de Bordeaux et la « <i>loi</i> (1451-1547). [Gironde]. [Ouvrage].
FRÊLON-ALLONNEAU, Élise, 2011