Bibliography of legal history in french

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• Le rôle et l'influence des notaires rennais dans la rédaction des contrats de mariage sous le règne de Louis XVI.

  CAZUGUEL, Jérôme, 2001

• L'Arte ou la praticque notariale du temps présent.

  POISSON, Jean-Paul, 1998

• Les sources notariales et leur exploitation.

  MINOVEZ, Jean-Michel, 1996

• Soit notoire et manifeste à tous ceux qu'il appartiendra.

  GYSENLICK, Jean-Marie, 1995

• La pratique testamentaire et son évolution à l'époque moderne : étude d'un exemple commingeois. [XVIIe-XVIIIe siècles].

  LAFFONT, Jean L., 1993

• La pratique des contrats de mariage chez les notaires parisiens dans la première moitié du XIXe siècle.

  PASCHEL, Philippe, 1993

• Un exemple d'adaptation de la pratique notariale a des circonstances nouvelles : les contrats de remplacement dans la région de Figeac. [Lot].

  CALMON, Philippe, 1992

• La seigneurie en Bordelais au XVIIIe siècle d'après la pratique notariale [1715-1789]. [Article].

  AUBIN, Gérard, 1989

• Les différences selon le sexe dans la pratique notariale à Chambéry à la fin du XVIIe siècle. [Savoie].

  POISSON, Jean-Paul, 1991

• Le notaire, la veuve et le gentilhomme.

  LEBIGRE, Arlette, 1991

• Les pratiques successorales en pays de Nebouzan d'après les minutes de l'étude Forcade de Prat du milieu du XVIIIe siècle à 1815.

  DONADIEU, Christian, 1990

• L'aspect public et social du testament à la fin du Moyen-Âge dans la région toulousaine.

  MARANDET, Marie-Claude, 1990

• Un aspect de la fonction notariale : l'aide au mariage, éclairage sur une société.

  POISSON, Jean-Paul, 1989

• L'apport des formulaires notariaux à la connaissance de la vision des notaires sur eux-mêmes et sur la société aux XVIe et XVIIe siècles. Premières données

  POISSON, Jean-Paul, 1988

• La pratique notariale en Touraine au XIXe siècle : l'inventaire après décès.

  SCHWEITZ, Arlette, 1988

• La faillite dans la pratique notariale à Paris aux XVIIe et XVIIIe siècles.

  ANTONETTI, Guy, 1988

• Deux immigrants français en tuent un autre et règlent à l'amiable avec la veuve.

  anonym,, 1987

• Le bourgeois et son notaire au XIXe siècle.

  AMBRIÈRE-FARGEAUD, Madeleine, 1986

• Le notaire dans le milieu rural sous l'Ancien Régime.

  GOUBERT, Pierre, 1986

• Le notaire et la justice dans les anciens pays de droit écrit (XIIIe-XIVe siècles).

  GIORDANENGO, Gérard, 1986

• Essai sur les notaires d'Amiens au XVIIIe siècle. [Somme].

  DESAINT, Michel, 1985

• L'évolution de la pratique juridique en Rouergue aux XIIe et XIIIe siècles. Usages autochtones et influences extérieures.

  GOURON, André, 1958

• Les étapes de la pénétration du droit romain au XIIe siècle dans l'ancienne Septimanie.

  GOURON, André, 1957

• Coutume et pratique méridionale : une étude du droit des gens mariés.

  GOURON, André, 1958

• Les rentes volantes dans la pratique notariale aixoise [Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône], de la fin du XVIIe siècle à la Révolution.

  DIJAN, C., 1959