Pratiques notariales
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Note sur quelques traits originaux de la tutelle des mineurs en Lyonnais, de la fin du XVIe au milieu du XVIIe siècle, d'après les témoignages de la pratique notariale et judiciaire.
ABOUCAYA, Claude, 1963 -
Pratique notariale et justice au XIVe et XVe siècles : l'évolution coutumière des pays de droit écrit.
HILAIRE, Jean, 1988 -
L'activité notariale à Paris de 1806 à 1812.
BERTHOLET, Philippe, 2009 -
Le notaire et la mise en application des réformes du droit.
BOURDEL, Alain, 1994 -
Notariat et Renaissance au XIIe siècle.
GOURON, André, 2001 -
Les contrats de mariage orléanais de 1650 à 1850.
LE SERGENT, Ethel, 2007 -
Notaires et notariat : le notariat français et les hommes dans une colonie à l'est du Cap de Bonne-Espérance, Bourbon - La Réunion, 1668-1849. [Article].
JAUZE, Albert, 2008 -
Le rôle et l'influence des notaires rennais dans la rédaction des contrats de mariage sous le règne de Louis XVI.
CAZUGUEL, Jérôme, 2001 -
L'Arte ou la praticque notariale du temps présent.
POISSON, Jean-Paul, 1998 -
Les sources notariales et leur exploitation.
MINOVEZ, Jean-Michel, 1996 -
Soit notoire et manifeste à tous ceux qu'il appartiendra.
GYSENLICK, Jean-Marie, 1995 -
La pratique testamentaire et son évolution à l'époque moderne : étude d'un exemple commingeois. [XVIIe-XVIIIe siècles].
LAFFONT, Jean L., 1993 -
La pratique des contrats de mariage chez les notaires parisiens dans la première moitié du XIXe siècle.
PASCHEL, Philippe, 1993 -
Un exemple d'adaptation de la pratique notariale a des circonstances nouvelles : les contrats de remplacement dans la région de Figeac. [Lot].
CALMON, Philippe, 1992 -
La seigneurie en Bordelais au XVIIIe siècle d'après la pratique notariale [1715-1789]. [Article].
AUBIN, Gérard, 1989 -
Les différences selon le sexe dans la pratique notariale à Chambéry à la fin du XVIIe siècle. [Savoie].
POISSON, Jean-Paul, 1991 -
Le notaire, la veuve et le gentilhomme.
LEBIGRE, Arlette, 1991 -
Les pratiques successorales en pays de Nebouzan d'après les minutes de l'étude Forcade de Prat du milieu du XVIIIe siècle à 1815.
DONADIEU, Christian, 1990 -
L'aspect public et social du testament à la fin du Moyen-Âge dans la région toulousaine.
MARANDET, Marie-Claude, 1990 -
Un aspect de la fonction notariale : l'aide au mariage, éclairage sur une société.
POISSON, Jean-Paul, 1989 -
L'apport des formulaires notariaux à la connaissance de la vision des notaires sur eux-mêmes et sur la société aux XVIe et XVIIe siècles. Premières données
POISSON, Jean-Paul, 1988 -
La pratique notariale en Touraine au XIXe siècle : l'inventaire après décès.
SCHWEITZ, Arlette, 1988 -
La faillite dans la pratique notariale à Paris aux XVIIe et XVIIIe siècles.
ANTONETTI, Guy, 1988 -
Deux immigrants français en tuent un autre et règlent à l'amiable avec la veuve.
anonym,, 1987 -
Le bourgeois et son notaire au XIXe siècle.
AMBRIÈRE-FARGEAUD, Madeleine, 1986