Pratiques notariales
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Les baux ruraux dans le Médoc sous le règne de Louis XVI d'après la pratique notariale (1774-1792).
HECTOR, Philippe, 1984 -
L'ordonnance de Villers-Cotterêts 1539) et la conversion des notaires à l'usage exclusif du français en Pays d'Oc.
LAURENT, Jean-Paul, 1982 -
Pratique notariale et droit romain dans les pays de droit écrit.
HILAIRE, Jean, 1999 -
Contribution à l'étude de la pratique notariale au XIXe siècle : le contrat de mariage à Poitiers de 1800 à 1880. [Vienne].
SAMADOGO, Mamadou, 1981 -
Les mémoires d'un notaire de campagne. [2e édition].
FATÔME, Henri, 1986 -
Anecdotes d'un notaire de campagne. [Manche].
FATÔME, Henri, 1988 -
Les contrats de mariage au XVIIIe siècle : régime coutumier et pratique notariale amiénoise. [Amiens (Somme)].
DOUBLIEZ, Étienne, 1979 -
Pour une étude de l'activité notariale en Normandie au XVIIe siècle : les exemples de Dieppe, Honfleur et Évreux. [Seine-Maritime, Calvados, Eure].
poisson, Jean-Paul, 1976 -
L'influence du Code civil sur la pratique notariale dans l'Ouest de la France avant et après 1804.
MARTIN-CHARRIER, Brigitte, 1976 -
Les contrats de mariage au XIXe siècle : pratique notariale et aspects socio-économiques (Paris, 1831-1847).
PASCHEL, Philippe, 1974 -
La pratique des contrats de mariage chez les notaires au Châtelet de Paris, de 1578 à 1583 : commentaire et publications sous forme de fiches synoptiques d'environ 500 documents originaux. [Thèse].
FAGES, Claudine, 1973 -
Les notaires de Millau et leurs seing à l'étoile : essais d'histoire d'une forme et d'un usage. [Aveyron].
BOUSQUET, J., 1970 -
Le testament en pays hiérois (1771-1804) d'après les actes de la pratique notariale. [Hyères (Var)].
VENTURINO, René, 1969 -
Le fond et la forme. L'empreinte du notariat italien sur les pratiques médiévales en France
GOURON, André, 2002 -
Formules et formulaires. Marculf et les praticiens du droit au premier Moyen Âge (Ve-Xe siècles). [Thèse].
JEANNIN, A., 2007 -
La protection du conjoint survivant en Auvergne à l'époque moderne. Coutumes, droit écrit et pratique notariale.
LAURENT-BONNE, Nicolas, 2011 -
La pratique notariale des contrats de mariage en Auvergne au XVIIIe siècle.
anonyme,, 2006 -
Un notariat médiéval : droit pouvoir et société en Béarn. [Ouvrage].
BIDOT-GERMA, Dominique, 2008 -
Pratique notariale et influence universitaire à Montpellier à la fin du Moyen Âge. [Hérault].
HILAIRE, Jean, 1974 -
La pénétration du droit romain en Savoie (première moitié du XIIIe siècle).
DUPARC, Pierre, 1965 -
Coutumes rédigées et "gens des champs" (Angoumois, Aunis, Saintonge).
HILAIRE, Jean, 1987 -
Étienne Marcillet (v. 1400-1404, mort après 1473). [+ Bibliographie].
ARABEYRE, Patrick, 2007 -
Pardoux (<i>Pardulphus</i>) Duprat (Du Prat, <i>Prateius</i>) (v. 1520-† avant février 1570). [+ bibliographie].
ARABEYRE, Patrick, 2007 -
Etre notaire en Dauphiné au XVIIe siècle.
DELPEUCH, Jean-Pierre, 2010 -
Le retentissement de l'insurrection vendéenne sur la pratique notariale.
GARAUD, Marcel, 1963