Pays de droit écrit
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Coutumes et droit écrit : recherche d'une limite.
HILAIRE, Jean, 1983 -
Trois cartes ethnographique.
JEANTON, Gabriel, 1936 -
La limite des pays de droit écrit et de droit coutumier en Bourgogne, et ses relations avec les autres limites ethniques du Nord et du Midi.
JEANTON, Gabriel, 1935 -
La coutume dans les pays de droit écrit.
POUMARÈDE, Jacques, 1990 -
L'application du Code Napoléon en pays de droit écrit.
SOULA, Laurence, 2009 -
Justice à domicile. Du droit d'être jugé dans sa ville, à travers les chartes méridionales.
SANTUCCI, Marie-Renée, 1988 -
Quelques pratiques coutumières méridionales en matière de prêt à intérêt.
LESNÉ-FERRET, Maïté, 1988 -
Droit écrit et pratique coutumière : les contrats de mariage en Lyonnais, du XVIIIe siècle au Code civil.
PELABON, A. de, 1960 -
L'enseignement du droit français en pays de droit écrit (1679-1793).
CHÊNE, Christian, 1982 -
Le notaire et la justice dans les anciens pays de droit écrit (XIIIe-XIVe siècles).
GIORDANENGO, Gérard, 1986 -
Notes sur les donations entre vifs dans les pays de droit écrit du XVIe au XVIIIe siècle.
CHEVAILLER, Laurent, 1959 -
L'Édit des Mères en Provence (1567-1729) : un exemple de la difficile application des ordonnances royales en pays de droit écrit.
FIORENTINO, Karen, 2007 -
La succession coutumière dans les pays de droit écrit.
JARRIAND, Emile, 1890 -
Histoire de la Novelle 118 dans les pays de droit écrit.
JARRIAND, Emile, 1889 -
Le droit écrit médiéval.
GOURON, André, 2003 -
Limites du droit écrit et du droit coutumier dans les pays bourguignons. Situation de la châtellenie de Brancion [Saône-et-Loire].
ROUSSOT, Jean, 1939 -
Coutume et droit écrit en Forez.
NEUFBOURG, comte de, 1953 -
De quelques problèmes concernant la renaissance du droit romain au Moyen Âge.
AUBENAS, Roger, 1967 -
Quelques réflexions sur le problèmes de la pénétration du droit romain dans le Midi de la France.
AUBENAS, Roger, 1964 -
Enquête sur les limites des influences septentrionales et méditerranéennes en France.
JEANTON, Gabriel, 1937 -
Notice : Droit écrit.
HILAIRE, Jean, 2005 -
Notice : Coutumes et droit écrit (+ biblio.).
POUMARÈDE, Jacques, 2005 -
Le conflit de la coutume et du droit écrit dans la reconnaissance d'une commune d'Auvergne au XIIIe siècle.
GRAND, R., 1929 -
Les Syndics Généraux de la province de Languedoc et la justice du Conseil d'État (XVIIe-XVIIIe siècles). [Thèse].
DURAND, Raymond-Bernard, 2005 -
Les régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l'Ancien Régime
AGRESTI, Jean-Philippe, 2005