Chartes de franchises ou de libertés
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Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal en France, des origines à la Révolution. Chartes de franchises du Lauraguais.
RAMIÈRE de FORTANIER, J., 1939 -
Les communes françaises au XIIe siècle. Chartes de commune et chartes de franchises.
PETIT-DUTAILLIS, Charles, 1944 -
La bourgeoisie dauphinoise d'après les chartes de franchise.
PERRIN, K., 1925 -
Chartes de franchise et rapports de droits en Lorraine.
PERRIN, Charles-Edmond, 1946 -
Consulats méridionaux et justice criminelle au Moyen Âge (XIIe-XIVe siècles). [Avec un catalogue des chartes de franchises].
CARBASSE, Jean-Marie, 1974 -
Droit et économie pastorale : le contrat de 1467 entre le seigneur et la communauté de Beuil [Alpes-Maritimes].
MOREL, Henri, 1974 -
Essai sur le droit municipal d'Evian [Haute-Savoie] d'après ses chartes de franchises (1265-XVIIe siècle).
JOURDAN, (J.), 1939 -
L'émancipation municipale dans le Comté de Bourgogne du XIIe au XVe siècle.
GAY, Jean, 1988 -
Catalogue des chartes de franchises de la France. T. I : Les chartes de franchises du Poitou.
DILLAY, (M.), 1927 -
Contribution à l'étude des communes rurales et des franchises communales dans la Prévôté de Paris.
BIGARD, L., 1927 -
La charte de franchises de Boën [Loire].
BEYSSAC, J., 1928 -
Chartes de franchises et actes d'habitation : Cannes [Alpes-Maritimes] et sa région.
AUBENAS, R., 1943 -
Les chartes de franchises du comté de Bourgogne aux XIIIe, XIVe et XVe siècles.
DAVID, Gisèle, 2004 -
L'affranchissement des habitants de Rougemont [Côte-d'Or].
BART, Jean, 2003 -
Le mouvement communal en Auvergne, XIIe-XVe siècles.
TEYSSOT, Josiane, 1997