Chartes de franchises ou de libertés
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Chartes de franchises et fortifications au duché de Bourbon.
GERMAIN, René, 2005 -
La charte communal [1200] de Pontpoint [Oise] octroyée par Hugues IV Candavène, comte de Saint-Pol.
CAROLUS-BARRÉ, Louis, 1960 -
Les chartes communales de Binarville (Marne) et de Lançon (Ardennes).
ROBERT, G., 1959 -
En marge des chartes du Forez : problèmes comptables au XIIIe siècle.
PERROY, Edouard, 1958 -
La charte de franchises accordées aux Poitevins par Aliénor d'Aquitaine en 1199.
GARAUD, Marcel, 1959 -
Catalogue des chartes de franchises de la France. Les chartes de coutumes du Comminges.
DECAP, J., 1957 -
Une enquête du <i>Meusien</i>. quand et comment 170 localités meusiennes durant le Moyen Âge ont-elles obtenu leur charte de franchise ?
AIMOND, Mgr., 1958 -
Catalogue des chartes de franchises de la France. Tome II. : Les chartes de Guienne et Gascogne.
GOURON, M., 1935 -
Catalogue des chartes de franchises du Berry.
GANDHILON, R., 1940 -
Les libertés des communautés dauphinoises, des origines au 5 janvier 1355.
VAILLANT, Pierre, 1951 -
La charte de Lestelle en Comminges [Lestelle-de-Saint-Martory, Haute-Garonne] : 1243.
GOUGET (présenté par), Alphonse, 2004 -
Pour une anthropologie du prélèvement seigneurial dans les campagnes médiévales (XIe-XIVe siècles). T. 1, Réalités et représentations paysannes. T. 2, Les mots, les temps, les lieux. [2 volumes].
BOURIN (édité par), Monique, 2002 -
Coutumes d'Escoussens [Tarn] : [10 janvier 1515] [<i>Chartros de Nostra Dama de Belveser ou de Boussac, e los consols, scendic, manans et habitants del loc de Scorcenx</i>].
Coutumes,, 2003 -
<i>La Charte des libertés briançonnaises (1343)</i> ; suivie de <i>Libertés, escartons et gouvernances à Briançon</i> [Hautes-Alpes].
ALBRET (éd. par), Henri, 2004 -
Le droit de pêche dans les eaux comtales en Franche-Comté, d'après les chartes de franchises (XIIIe-XVe siècles).
anonyme,, 2006 -
Les problèmes de l'eau au Moyen Âge dans le sud du comté de Bourgogne
GAY, Jean, 2007 -
Les chartes de franchises du comté de Bourgogne aux XIIIe, XIVe et XVe siècles (suite).
DAVID, Gisèle, 2006 -
La place du Vieux Droit genevois entre Droit romain et Droit coutumier. Un débat historique - Le sens des Franchise d'Adhémar Fabri [1387]/
DUFOUR, Alfred, 2004 -
La déclaration de droits dans l'histoire du droit des provinces belges.
GILISSEN, John J., 2007 -
Coutumes de Lasserade et contestation paysanne au XVIIIe siècle.
LACLAVERIE, Jean-Michel, 2002 -
Réflexions sur le diplôme de Philippe de Souabe confirmant les franchises des bourgeois de la ville de Liège.
DESPY, Georges, 1973 -
L'individu face au pouvoir seigneurial d'après les chartes de franchise de Suisse romande au Moyen Âge.
POUDRET, Jean-François, 1989 -
Le Tiers-État d'après la charte de Beaumont et ses filiales. [Beaumont-en-Argonne, Ardennes]
BONVALOT, Édouard, 1884 -
Répertorier et éditer des chartes de franchises : réflexions historiographiques à la lumière d'une expérience collective.
CAUCHIES, Jean-Marie, 2006 -
Chartes de franchises du bourg d'Uriage [Uriage-les-Bains, Isère].
ROYER, L., 1927