Pétitions
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Les pétitions populaires à la Chambre des députés sous la Monarchie de Juillet (1830-1835). Contribution à l'histoire du régime représentatif.
MBONGO, Pascal, 1999 -
Notice "Pétition".
DIONNET, Jean-Pierre, 2003 -
La réforme électorale dans les colonies antillaises sous la Monarchie de Juillet.
SERRES, Olivier, 2003 -
Étude d'une mise en œuvre de l'article 45 de la Charte de 1830 : les pétitions pour la réforme électorale sous la Monarchie de Juillet. [Thèse].
SERRES, Olivier, 2003 -
La naissance du droit de pétition. Contribution à l'histoire de la démocratie représentative. [Thèse].
DURELLE-MARC, Yann-Arzel, 2004 -
Le droit de pétition durant la Restauration : 1817-1830 : contribution à l'histoire socio-politique française de XIXe siècle. [Thèse].
DIONNET, Jean-Pierre, 2001