Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Autour d'une pétition d'étudiants de la Faculté de droit de Paris, contre le projet Villèle de retour au droit d'aînesse en 1826.

  SZRAMKIEWICZ, Romuald, 1993

• Le droit de pétition en France.

  DUBOURG-LAVROFF,, 1992

• Une pétition des Auxerrois au sujet de la garde nationale. [Auxerre (Yonne)].

  ROCHER, Jean-Pierre, 1967

• Intellectuels et passions françaises. Manifestes et pétitions au XXe siècle.

  SIRINELLI, Jean-François, 1996

• Prélude à la bataille scolaire : les pétitions de 1872 concernant l'enseignement primaire dans le département du Nord.

  MÉNAGER, Bernard, 1973

• La défense du suffrage universel sous la Seconde République : les réactions de l'opinion gardoise et le pétitionnement contre la loi du 31 mai 1850. [Gard (département)].

  HUARD, Raymond, 1971

• Droit de pétition, doctrine sociale et perspectives révolutionnaires, mai 1791.

  SAUTEL, Gérard, 1989

• Pétition d'une municipalité [6 août 1790]. [Gironde].

  Pétition,, 1969

• Pétitons en Mayenne pur l'Empire (1852).

  PRÉVOST, Michel, 1968

• Le droit de protester sous le gouvernement de Jules Muret. Le procès exemplaire de Charles-Albert de Mestral et d'Ami Rigot. [Canton de Vaud, Suisse romande (1804)].

  GUIGNARD, Marie-Thérèse, 2012

• Adresse, mémoires et pétitions des juifs (1789-1794).

  Juifs,, 1968

• Une « barricade de papier » : le pétitionnement contre la restriction du suffrage universel masculin en mai 1850.

  JARRIGE, François, 2009

• Du droit de pétition , cause de sa stérilité et moyens de l'atténuer.

  BARRAU, M., 1845

• Du droit de pétition à l'occasion des élections.

  DUNOYER, B.-L., 1824

• Du droit de pétition tel qu'il est établi par la Charte.

  LEBLASTIER, Gustave, 1820

• Du droit de pétition.

  DEVAUX, Augustin, 1820

• Pétitions et pétitionnements au XIXe siècle

  GRÉVY, Jérôme, 2013

• Consentement des populations, plébiscites et changement de souveraineté à l'occasion du 150e anniversaire de l'annexion de la Savoie et de Nice à la France.

  ORTOLANI, Marc (sous la dir. de), 2013

• Le droit de pétition sous la Restauration (1814-1830).

  THELLIEZ, Alain, 1966

• Journal de la Haute-cour de justice ou l'Écho des hommes libres, vrais et sensibles... Analyse d'un mémoire adressé aux représentants du peuple.. par les chasseurs Barbier et Meunier. - Requête en cassation de deux jugements du tribunal...

  HÉSINE, Pierre, 1966

• Du droit de pétition sous la Révolution.

  SAMUEL, P., 1909

• Le droit de pétition à la Convention, mai-juin 1793 - Pluviôse an II.

  MAURAU, P., 1965

• Une pétition de Liévin Bauwens (1819). [Liévin Bauwens, 1769-1822].

  LEUILLIOT, Paul, 1963

• Le droit de pétition dans l'évolution constitutionnelle française.

  LASSALE, J.-P., 1962

• La pétition : une politisation de la plainte, 1789-1792.

  WAHNICH, Sophie, 2008