Libertés publiques
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Les libertés administrées avant 1789.
MERGEY, Antony, 2012 -
L'argumentaire de résistance à l'interventionnisme étatique français naissant dans deux thèses juridiques originales. [Hygiène publique].
THOLOZAN, Olivier, 2012 -
La notion de liberté publique en droit français.
BRAUD, Philippe, 1968 -
La République contre les libertés ? Les restrictions aux libertés publiques de 1879 à 1914.
MACHELON, Jean-Pierre, 1976 -
Histoire postale et libertés publiques : le droit de libre communication des idées et opinions par voie de correspondance.
DANAN, Yves, 1965 -
Paul-Louis Courier et les libertés publiques.
AITAMER, Élie-Georges, 1965 -
Vive la République ! ["Histoire, droit et combats de 1789 à la guerre d'Algérie"].
REBÉRIOUX, Madeleine, 2009 -
L'éveil politique de la Savoie (1848-1852) : conflits ordinaires et rivalités nouvelles.
MILBACH, Sylvain, 2008 -
Jean Rivero (1910-2001) (+ Bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
L'"exhérédation politique" de la femme par la Révolution.
AZIMI, Vida, 1991 -
Georges Burdeau (1905-1988). [+ bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Tocqueville et la constitution démocratique.
COUTANT, Arnaud, 2008 -
La coutume dans l'histoire. La représentation publique : expression des libertés dans les chartes de franchises du comté de Bourgogne.
GAY, Jean, 1988 -
Histoire des États généraux et des libertés publiques en Franche-Comté. [2 volumes].
CLERC, E., 1978 -
La République des Athéniens, État de droit et de justice. Le témoignage de Démosthène.
VLACHOS, Georges, 1993 -
Religion et vie publique. Un modèle d'harmonisation entre religion et politique : le "roi-prophète" d'après Maïmonide [1135-1204].
ALCOLOUMBRE, Thierry-Y., 1998 -
La déclaration de droits dans l'histoire du droit des provinces belges.
GILISSEN, John J., 2007 -
L'individu face au pouvoir dans l'ancienne confédération helvétique de 1291 à 1798.
BUHLER, Théodore-Alfred, 1989 -
La pensée politique de Mirabeau (1771-1789) : « Républicanisme classique » et régénération de la monarchie française.
QUASTANA, François, 2007 -
Les rapports entre centre et périphérie dans la jurisprudence contentieuse du Conseil d'État aux XIXe et XXe siècles.
COSTA, Jean-Paul, 1998 -
Le conflit des libertés : Thomas Paine et le débat sur la déclaration et la constitution de l'an III. [Thèse].
BOSC, Yannick, 2000