Tribunaux criminels départementaux
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Le brigandage dans l'Eure à la fin du XVIIIe siècle.
CHANOINE-DAVRANCHES, Louis, 1900 -
Mariage républicain et répression pénale : l'exemple de la bigamie devant le Tribunal criminel du Nord.
LE MARC'HADOUR, Tanguy, 1993 -
Le tribunal criminel de l'Allier pendant la Terreur.
BOURNAT, Jean, 1992 -
Au tribunal criminel du Nord : le jugement des "magistrats" municipaux nommés sous l'occupation autrichienne en 1793-1794.
ROBINET, René, 1989 -
Archives départementales. Cher. Répertoire numérique détaillé. Série U. Sous série 2 U (Tribunal d'appel, tribunal criminel, cour d'appel de Bourges, cour d'assises du Cher (an VIII-1940).
JENN, Françoise, 1983 -
La Terreur au tribunal criminel du Nord.
MOYAUX, D., 1997 -
Criminalité et société : le tribunal criminel des Bouches-du-Rhône sous la Révolution (1792-1799).
NARDI, Annick, 1998 -
La criminalité en Ille-et-Vilaine de 1792 à 1795 à travers les archives du Tribunal criminel de Rennes.
LHOMMELAIS, Catherine, 1992 -
Le premier tribunal criminel de Mons (14 messidor an II-22 fructidor an II (2 juillet 1794-8 septembre 1794).
THIELEMANS, Marie-Rose, 1969 -
Les tribunaux criminels spéciaux contre les tribunaux criminels avec jury (France, an IX-1811)
LANDRON, Gilles, 1999 -
Éloge historique de M.-E. Guadet, avocat au Parlement de Bordeaux, président du Tribunal criminel du département de la Gironde, député à l'Assemblée législative et à la Convention nationale (1758-1794).
LUSSAUD, Louis, 1861 -
Les juges de paix et l'instruction des homicides volontaires dans le ressort du tribunal criminel de Douai en l'an V et en l'an VI. [Nord].
LE MARCH'HADOUR, Tanguy, 1992 -
Le rôle du juge de paix dans la poursuite et l'instruction des homicides volontaires dans le ressort du tribunal criminel du Nord sou le directoire.
LE MARCH'HADOUR, Tanguy, 1991 -
L'information préparatoire et le jury d'accusation de 1789 à 1808. [Thèse].
DESCHARMES, René, 1907 -
La justice criminelle à Laon pendant la Révolution (1789-1800). [Aisne]. [2 tomes].
COMBIER, Amédée, 1882 -
La justice criminelle dans les Côtes-du-Nord sous le Consulat et l'Empire (1800-1811). [Côtes-d'Armor].
ROUVIÈRE, Marie-Lætitia, 1998 -
La justice criminelle dans le district de Vannes sous la Révolution française. [Morbihan].
RENARD, Gaëlle, 2006 -
La justice criminelle ordinaire sous la Révolution française.
PIERRE, Aurore, 1993 -
Remarques sur l'histoire du jury criminel.
PADOA SCHIOPPA, Antonio, 2001 -
Heur et malheur de la justice criminelle dans le Nord sous le Directoire.
MOYAUX, David, 1999 -
La justice révolutionnaire et le tribunal criminel d'Ille-et-Vilaine depuis son installation jusqu'au 9 Thermidor.
MICHE, Sylvain, 2004 -
Du tribunal criminel à la cour d'assises.
MARTINAGE, Renée, 2001 -
La justice criminelle en Seine-Inférieure sous le 1er Empire. [Seine-Maritime].
LANNIER, Jean-Pierre, 1969 -
Justice et démocratie : le Tribunal criminel de Maine-et-Loire (1792-1811). [Thèse].
LANDRON, Gilles, 1993 -
À propos de la "commisération abusive" du jury criminel de la Révolution.
LANDRON, Gilles, 1994