Tribunaux criminels départementaux
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Les juges de paix et l'instruction des homicides volontaires dans le ressort du tribunal criminel de Douai en l'an V et en l'an VI. [Nord].
LE MARCH'HADOUR, Tanguy, 1992 -
Le rôle du juge de paix dans la poursuite et l'instruction des homicides volontaires dans le ressort du tribunal criminel du Nord sou le directoire.
LE MARCH'HADOUR, Tanguy, 1991 -
L'information préparatoire et le jury d'accusation de 1789 à 1808. [Thèse].
DESCHARMES, René, 1907 -
La justice criminelle dans les Côtes-du-Nord sous le Consulat et l'Empire (1800-1811). [Côtes-d'Armor].
ROUVIÈRE, Marie-Lætitia, 1998 -
La justice criminelle dans le district de Vannes sous la Révolution française. [Morbihan].
RENARD, Gaëlle, 2006 -
La justice criminelle ordinaire sous la Révolution française.
PIERRE, Aurore, 1993 -
Remarques sur l'histoire du jury criminel.
PADOA SCHIOPPA, Antonio, 2001 -
Heur et malheur de la justice criminelle dans le Nord sous le Directoire.
MOYAUX, David, 1999 -
La justice révolutionnaire et le tribunal criminel d'Ille-et-Vilaine depuis son installation jusqu'au 9 Thermidor.
MICHE, Sylvain, 2004 -
Du tribunal criminel à la cour d'assises.
MARTINAGE, Renée, 2001 -
La justice criminelle en Seine-Inférieure sous le 1er Empire. [Seine-Maritime].
LANNIER, Jean-Pierre, 1969 -
Justice et démocratie : le Tribunal criminel de Maine-et-Loire (1792-1811). [Thèse].
LANDRON, Gilles, 1993 -
À propos de la "commisération abusive" du jury criminel de la Révolution.
LANDRON, Gilles, 1994 -
Le Tribunal criminel de l'Aude et la répression politique en l'an II : un exemple de Terreur dévoyée.
GAU-CABÉE, Caroline, 1997 -
Justice et justiciables sous la Révolution : l'exemple du Tribunal criminel de Saône-et-Loire de 1790 à juillet 1794.
DUMOUX, Christine, 1990 -
La peine de mort devant le tribunal criminel de Seine-et-Oise de 1792 à 1810.
QUELARD, Cyril, 2002 -
Jugement du Tribunal criminel du département du Loir-et-Cher, séant à Mondoubleau qui a condamné sept jeunes gens à la peine de mort (octobre 1793).
Peine de mort,, 1894 -
L'application de la peine de mort en Côte-d'Or par le tribunal criminel, puis la cour d'assises depuis l'invention de la guillotine jusqu'à la fin du XIXe siècle : période 1792-1900.
DESLONGRAIS, Karine, 1998 -
La peine de mort devant le tribunal criminel d'Eure-et-Loir de 1800 à 1810.
CAUSSE, Isabelle, 2001 -
Les résistance au modèle républicain sous le Directoire à travers les archives du Tribunal criminel du Puy-de-Dôme. [2 volumes].
CHOMETTE, M., 2000 -
Le tribunal criminel du Puy-de-Dôme (an VI-an XII).
BONNION, A., 1998 -
Le tribunal criminel de l'Allier (1792-1799) : vols, assassinat et rassemblement séditieux.
FOURNIER, V., 2000 -
Entre résistance et acculturation. La peine capitale à Genève durant la période française (1798-1813). [Suisse romande].
MAUGUÉ, Ludovic, 2008 -
Le crime dans la famille : les exemples du parricide et de l'uxoricide devant le tribunal criminel de Rennes. [Ille-et-Vilaine].
LALLEMENT, Dorothée, 2004 -
Le tribunal criminel de la Haute-Garonne.
LUC, Jean-Marie, 1965