Bibliography of legal history in french

Items

• Les fondements du pouvoir législatif et statutaire dans les seigneuries méridionales.

  LESNÉ-FERRET, Maïté, 1988

• De la pairie héréditaire considérée comme pouvoir législatif et comme pouvoir judiciaire et du mode de constitution d'une seconde chambre.

  VALETTE, Auguste, 1831

• L'empire du roi. Idées et croyances politiques en France, XIII-XVe siècles.

  KRYNEN, Jacques, 1993

• Renaissance du pouvoir législatif et genèse de l'État.

  GOURON (sous la dir. de), André, 1988

• Du pouvoir législatif en France depuis l'avènement de Philippe le Bel jusqu'en 1789.

  PETIET, Raynald, 1891

• Des origines de l'omnipotence du pouvoir législatif en France.

  ROUGIER, Louis, 1963

• Le prince et la norme : ce que légiférer veut dire.

  HOAREAU-DODINEAU (éd. par), Jacqueline, 2007

• L'instance législative dans la pensée constitutionnelle révolutionnaire (1789-1799).

  ACHAINTRE, Christophe, 2008

• La souveraineté du roi de France et le pouvoir législatif en Guyenne au début du XIVe siècle.

  CHAPLAIS, Pierre, 1963

• Ordonnances de réforme et pouvoir législatif en France au XIVe siècle (1303-1413).

  GAUVARD, Claude, 1988

• La genèse du législatif dans le duché de Bretagne.

  POCQUET du HAUT-JUSSÉ, Barthélémy-Amédée, 1962

• Justice et législation sous le règne de Louis XI. La norme juridique royale à la veille des Temps modernes. [Ouvrage].

  MARTIN, Frédéric F., 2010

• <i>Jus medii eavi...</i> II. <i>Lex jurisdictio</i>. Recherches sur les assemblées judiciaires et législatives, sur les droits et sur les obligations communautaires dans l'Europe des Francs. [2 vol.]

  BALON, Joseph, 1960

• L'union des catholiques et des libéraux, de 1839 à 1847. Étude sur les pouvoir exécutifs et législatif.

  LEBAS, C., 1960

• La notion de norme ayant force de loi dans l'oeuvre de Jacques Cujas.

  PREVOST, Xavier, 2009

• <i>Lex inutilis</i>. Brèves remarques sur l'"<i>operabilitas</i>" dans la doctrine juridique médiévale (XIIIe-XVIe siècle).

  LEVELEUX-TEIXEIRA, Corinne, 2009

• La géographie du pouvoir dans l'Espagne wisigothique.

  MARTINAGE, Céline, 2003

• Le chancelier et la loi au XVIe siècle : d'après l'œuvre d'Antoine Duprat, de Guillaume Poyet et de Michel de l'Hospital. [Ouvrage].

  ROUSSELET-PIMONT, Anne, 2005

• Le Tribunal de cassation et les pouvoirs sous la Révolution.

  HALPERIN, Jean-Louis, 1987

• Le duc et la loi : héritages, images et expressions du pouvoir normatif dans le duché de Normandie, des origines à la mort du Conquérant : fin IX - 1087. [Ouvrage].

  DAVY, Gilduin, 2004

• <i>Faire loy</i> au royaume de France de Philippe VI à Charles V (1328-1380).

  PETIT-RENAUD, Sophie, 2003

• Le roi législateur : théorie et pratique.

  CARBASSE, Jean-Marie, 2003

• Concevoir le pouvoir législatif autrement : Henri Queille et le Parlement.

  BROQUET, Stéphane, 2003

• La préparation de la Constitution de 1848. Pouvoir législatif et exécutif.

  COHEN, J., 1935

• Le duc et la loi. Héritages, images et expressions du pouvoir normatif en Normandie, des origines à la mort du Conquérant. [Thèse].

  DAVY, Guildin, 2001