Pouvoir législatif
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Vertu et politique. Les pratiques des législateurs (1789-2014).
BIARD, Michel, 2015 -
La force de gouverner. Le pouvoir exécutif en France (XIXe-XXIe siècles).
ROUSSELIER, Nicolas, 2015 -
Le pouvoir législatif dans l'Église carolingienne.
IMBERT, Jean, 1973 -
De Dieu ou du Prince, qui légifère ? Panorama sur la fonction législative en culture musulmane.
GAURIER, Dominique, 2007 -
L'organisation judiciaire et législative de la principauté de Monaco (1814-1889).
MANIGLEY, Alain, 1972 -
Le contrôle de l'activité législative de la nation en 1789 : opinion de Dupont de Nemours.
MERGEY, Anthony, 2014 -
Vers la formation d'un pouvoir législatif royal (fin XIe-début XIIIe).
BONGERT, Yvonne, 1970 -
Le roi de France et la loi : 1137-1285.
GIORDANENGO, Gérard, 1997 -
Les instruments juridiques du pouvoir monarchique en France (1500-1800).
DURAND, Bernard, 2000 -
Un enjeu pour la construction de l'État : penser et écrire la loi dans la France du XIVe siècle
RIGAUDIÈRE, Albert, 2000 -
L'idée de loi au XVIIIe siècle dans la pensée des juristes français (1715-1789). [Ouvrage].
DUCLOS-GRÉCOURT, Marie-Laure, 2014 -
« Quand les juristes faisaient la loi... ». Le moment Carbonnier (1963-1977), son histoire et son mythe
VAUCHEZ, Antoine, 2009 -
Les États généraux du XVIe siècle, assemblées législatives.
DUMONT, François, 1969 -
Les lois du roi.
OLIVIER-MARTIN, François, 1997 -
Des lois indignes ? Les historiens, la politique et le droit.
BARUCH, Marc-Olivier, 2013 -
Saint Louis législateur au miroir des Mendiants.
KRYNEN, Jacques, 2001 -
« <i>Princeps pugnat pro legibus...</i> » Un aspect du Policraticus.
KRYNEN, Jacques, 1999 -
« <i>Voluntas domini regis in regno facit jus</i> ». Le roi de France et la coutume.
KRYNEN, Jacques, 1998 -
Étude de législation comparée sur le référendum législatif et les autres formes de participation directe des citoyens à l'exercice du pouvoir législatif.
SIGNOREL, Jean, 1896 -
Théorie des présomptions et pouvoir législatif chez les glossateurs.
GOURON, André, 1989 -
Les principes et l'organisation du pouvoir législatif dans la constitution de l'an III.
FONTENAILLE, Jacques, 1966 -
<i>Non cujuslibet est ferre leges</i> : "légiférer" chez Gilles de Rome.
CARBASSE, Jean-Marie, 2007 -
De la formule <i<car tel est notre plaisir</i> dans la chancellerie française.
MAS LATRIE, L. de, 1881 -
« De nostre certaine science...». Remarques sur l'absolutisme législatif de la monarchie médiévale française.
KRYNEN, Jacques, 1988 -
Le pouvoir exécutif dans le processus de formation de la loi dans l'histoire constitutionnel française (1789-1958).
PÉRI, Alexandra, 2008