Rédaction des coutumes
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Hommes de loi et notaires au XVe siècle en Basse Auvergne. Autour de Jean Mazuer, précurseur de la Coutume d'Auvergne.
TEYSSOT, Josiane, 2011 -
La rédaction de la coutume d'Auvergne en 1510 d'après un rôle des Archives nationales.
FAUCON, M., 1880 -
La coutume d'Auvergne. Formation et expression d'un patrimoine juridique.
GARNIER (édité par), Florent, 2011 -
La réception du droit romain dans les pays latins.
GAUDEMET, Jean, 1981 -
Anciennes coutumes du Poitou.
MINIER, M., 1856 -
Les affections descendent naturellement
BART, Jean, 2011 -
Christofle de Thou (1508-1582). [+ Bibliographie].
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
Les vicissitudes de l'enregistrement des usances locales de Bretagne lors de la rédaction officielle de la Coutume de 1580.
BREJON DE LAVERGNEE, Jacques, 1977 -
Marie-Germain Noguès (v. 1724-1808). [+ Bibliographie].
POUMARÈDE, Jacques, 2007 -
Le président Thibault Baillet et la rédaction des coutumes (1496-1514).
YVER, Jean, 1986 -
Coutumes rédigées et "gens des champs" (Angoumois, Aunis, Saintonge).
HILAIRE, Jean, 1987 -
Pierre Lizet (1482-1554). [+ Bibliographie].
VENDRAND-VOYER, Jacqueline, 2007 -
Pierre-Dominique Guillaume de Rogéville (1734-1804). [+ bibliographie].
COCCIO, Valérie, 2007 -
Auguste Galland (1572-1641). [+ Bibliographie].
BASTIER, Jean, 2007 -
Pierre Foucois (Fouquois) (fin XIIe-début XIIIe siècle). [+ Bibliographie].
GOURON, André, 2007 -
Antoine Duprat (Du Prat) (1463-1535). [+ bibliographie].
ROUSSELET-PIMONT, Anne, 2007 -
Thibault Baillet (V. 1445-1525). [+ Bibliographie].
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
Le poids du fief de danger lors des rédactions et des réformations des coutumes lorraines.
Jean COUDERT,, 2010 -
Le fief de danger en Lorraine jusqu'à la rédaction des coutumes.
Jean COUDERT,, 2010 -
Jean COUDERT. Droit, coutumes et juristes dans la Lorraine médiévale et moderne.
COUDERT, Jean, 2010 -
Théorie, rédaction et usage du droit dans les villes du royaume de France du XIIe au XVe siècle : esquisse d'un bilan.
GAUVARD, Claude, 2003 -
La rédaction des coutumes dans le passé et dans le présent. T. IV.
Rédaction des coutumes,, 1962 -
Les sources du coutumier de Quinsard de 1562, première rédaction privée des coutumes vaudoises. [Pierre Quinsard, v. 1530-v. 1591 ; Pays de Vaud, Suisse].
TAPPY, Denis, 1985 -
Le rôle des États de Vaud dans la formation et la rédaction des coutumes vaudoises. [Pays de Vaud, Suisse].
TAPPY, Denis, 1983 -
Sur les rédacteurs "inconnus" de la coutume de Bourgogne de 1459.
BODINEAU, Pierre, 1983