Confiscation des biens
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Mémoires [9 vol. T. X à XVIII].
RICHELIEU, Cardinal de, 2007 -
Aspect de la répression du protestantisme sous Louis XIV. La gestion des biens confisqués aux protestants fugitifs et relaps : la « Régie Boucher » dans la généralité de Caen (1700-1716).
HYRIEN, Isabelle, 2005 -
La confiscation des biens des religionnaires fugitifs, de la révocation de l'édit de Nantes à la Révolution.
JAHAN, Emmanuel, 1959 -
Les biens confisqués aux protestants de Picardie (Généralité d'Amiens et de Soissons) après la Révocation de l'édit de Nantes (1685-1715).
MONSANG, Annie, 1987 -
La confiscation dans le droit français des XIIIe et XIVe siècles.
TIMBAL, Pierre-Clément, 1943 -
Une approche de la justice comtale en Bourgogne au début du XVe siècle à travers les livres de comptes : procédure, délits et sanctions.
BEPOIX, Sylvie, 2006 -
Relâchement moral et superstitions populaires à Toulouse [Haute-Garonne] au milieu du XVe siècle.
WOLFF, Philippe, 1974 -
Notice : Confiscation.
CARBASSE, Jean-Marie, 2005 -
Le règlement des confiscations sous le règne de Charles VII.
BOSSUAT, André, 1947 -
Un commentaire inédit de Guy Coquille sur la coutume de Nivernais.
ARABEYRE, Patrick, 2002 -
L'apport des sources dijonnaises à l'étude de la transmission de la parure de parents à enfants (fin XIVe-XVe siècles).
VANDEUREN-DAVID, Céline, 2001