Confiscation des biens
Collection
Contenus
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La dépossession de la famille de Saint-Gilles. {Hérésies, XIIIe siècle].
PAUL, Jacques, 2015 -
<i>De bonis damnatorum</i> : les biens du condamné dans l'ancien droit. [Thèse].
ALMERAS, Renaud, 2016 -
La confiscation de la Normandie par Philippe Auguste : étude sur la commise de 1202.
VATINEL, Philippe, 1997 -
Vicissitudes et aléas des livres placés "sous la main de la Nation". [Confiscation].
VARRY, Dominique, 1992 -
La prise de possession de la Bourgogne par Louis XI. Donations, confiscations, aliénations.
STROHEKER-COLLARD, Marie-Antoinette, 1971 -
« <i>Sous la main de la Nation</i> » : les bibliothèques de l'Eure confisquées sous la Révolution française. [Ouvrage]
VARRY, Dominique, 2005 -
La confiscation du duché de Bretagne par Charles V (1378).
BREJON de LAVERGNÉE, Jacques, 1982 -
Droits et justice du Moyen Âge.
CARBASSE, Jean-Marie, 2017 -
Séquestres et liquidation des biens ex-ennemis.
SCELLE, Georges, 1927 -
Le régime de la propriété privée ennemie d'après le traité de Versailles.
DELACOTE, Albert, 1931 -
De la condition des sujets et des biens ennemis en france pendant la guerre de 1914-1918.
HESSE, Raymond, 1924 -
Le séquestre et la liquidation des biens de sujets ennemis en France et en Allemagne.
PINOCHE, André, 1920 -
La confiscation des biens des ressortissants des nations ennemies dans les Alpes-Maritimes (1914-1919).
PRENANT, Patricia, 2015 -
État des biens des protestants réunis au domaine en 1569 pour la ville de Valence. [Drôme].
PERROLAZ, Françoise, 1970 -
Les confiscations dans la châtellenie de Bruges après la bataille de Cassel. [Nord (1328)].
MERTENS, J.-A., 1968 -
Une conséquence des troubles féodaux sous Louis XIII : les confiscations royales de 1629 à 1641.
GALLET-GUERNE, Danielle, 1969 -
Droit romain et droit royal : à propos du droit de confiscation à Millau à la fin du Moyen Âge. [Aveyron].
CARBASSE, Jean-Marie, 1998 -
De la confiscation des biens des suicidés.
L'ARBRE, A. de, 1909 -
Confiscation (Biens - Meubles - Immeubles - Solidarité familiale).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
La baïle de Montpellier et le droit de confiscation (1228).
VIDAL, Henri, 1993 -
Étude sur le droit des Assises de Jérusalem : droit de confisction et droit d'exhérédation. [Suite et fin].
PRAWER, Joshua, 1962 -
La Grande Saunerie de Salins et les premiers ducs-comtes Valois de Bourgogne ou la volonté d'une mainmise accrue. [Salins, Jura].
BEPOIX, Sylvie, 2009 -
La confiscation et l'affermage du canal d'Orléans à la compagnie Bellesme et les conséquences qui en découlèrent (1793-1815).
PINSSEAU, Hubert, 1962 -
La confiscation des biens des rebelles à Narbonne [Aude] en 1632 d'après des documents inédits.
BOYER, Mgr Georges, 1962 -
Étude sur le droit des Assises de Jérusalem. Droit de confiscation et droit d'exhérédation. [Première partie].
PRAWER, Joshua, 1961