Réformes de la Justice
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Le Chancelier Maupeou et les parlements.
FLAMMERMONT, Jules-Gustave, 1885 -
Magistrats et avocats du Parlement de Flandre face à la réforme Maupeou (1771-1774). [Douai, Nord].
LEWERS, H., 1995 -
Les sources du droit procédural révolutionnaire : une voie française ?
DRUGEON, Laurent, 2008 -
Réforme de la justice et impératifs financiers : commissaire royaux et villes de Provence (1447-1449).
HEBERT, Michel, 2011 -
René-Nicolas-Charles-Augustin de Maupeou, marquis de Morangles (1714-1792). [Bibliographie].
TILLET, Édouard, 2007 -
Les projets de réforme judiciaires de Raoul Spifame au XVIe siècle.
JEANCLOS, Yves, 1977 -
Les idées de Pierre Dubois pour une réforme de la justice.
KERY, Lotte, 2009 -
La réforme de la justice administrative (1888-1940).
GONOD, Pascale, 2006 -
Un silence fondateur (réflexions sur la loi des 16-24 août 1790).
BINCZACK, Pascal, 2006 -
Les cahiers de doléances en Lorraine avant les Etats Généraux de 1789.
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 2003 -
Le Parlement de Dijon et le gouvernement royal à la fin de l'Ancien Régime.
LAURENT, Nicolas, 2004 -
L'organisation du Parlement de Paris et des Conseils supérieurs d'après la réforme de Maupéou (1771-1774).
VILLERS, Robert, 1937 -
Sens et portée des réformes du chancelier de Maupeou [René-Nicolas, 1714-1792].
ANTOINE, Michel, 1993 -
Histoire du droit pénal : du Xe siècle au XXIe siècle.
RENAUT, Marie-Hélène, 2005 -
L'organisation de la justice civile par l'Assemblée nationale constituante.
RAYNAL, Jean, 1941 -
Le chancelier Maupeou [René Nicolas de, 1714-1792].
MAUPÉOU, J. de, 1942 -
Notice : Réfome de Maupeou (1771) (+ biblio.).
BARBICHE, Bernard, 2005 -
Notice : Réforme de Lamoignon (1788) (+ biblio.).
BARBICHE, Bernard, 2005