Réformes de la Justice - Réformes judiciaires
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Un silence fondateur (réflexions sur la loi des 16-24 août 1790).
BINCZACK, Pascal, 2006 -
Les cahiers de doléances en Lorraine avant les Etats Généraux de 1789.
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 2003 -
Le Parlement de Dijon et le gouvernement royal à la fin de l'Ancien Régime.
LAURENT, Nicolas, 2004 -
Jacques Guillaume Thouret [1746-1794] ou comment un fils de notaire, à l'origine de la création des départements, se voit rattrapé par "la Terreur".
JONQUET, Michel, 1998 -
Montauban à la fin de l'Ancien Régime et aux débuts de la Révolution (1788-1794). [Tarn-et-Garonne].
LIGOU, Daniel, 1958 -
L'organisation du Parlement de Paris et des Conseils supérieurs d'après la réforme de Maupéou (1771-1774).
VILLERS, Robert, 1937 -
Sens et portée des réformes du chancelier de Maupeou [René-Nicolas, 1714-1792].
ANTOINE, Michel, 1993 -
Histoire du droit pénal : du Xe siècle au XXIe siècle.
RENAUT, Marie-Hélène, 2005 -
Adrien Duport, fondateur du droit pénal moderne.
PONCELA, Pierette, 1993 -
L'organisation de la justice civile par l'Assemblée nationale constituante.
RAYNAL, Jean, 1941 -
Le chancelier Maupeou [René Nicolas de, 1714-1792].
MAUPÉOU, J. de, 1942 -
Notice : Réfome de Maupeou (1771) (+ biblio.).
BARBICHE, Bernard, 2005 -
Notice : Réforme de Lamoignon (1788) (+ biblio.).
BARBICHE, Bernard, 2005 -
La vie et l'œuvre juridique de Merlin de Douai (1754-1838). [Thèse].
GRUFFY, Louis, 1934 -
<i>Philippe-Antoine Merlin de Douai, secrétaire du Roy, président de la Convention, procureur général impérial (1754-1838)</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Paris, 3 octobre 1938, Paris, Gazette du Palais, 34 p.
FALCO, R., 1939 -
Un juriste en politique : Merlin de Douai (1754-1838).
LEUWERS, Hervé, 1996