Réformes de la Justice - Réformes judiciaires
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Un projet entre Chancellerie et Parlement : l'esquisse de réforme des justices seigneuriales au XVIIIe siècle.
FEUTRY, David, 2015 -
La réforme de l'exercice de la justice sous le garde des Sceaux Michel de Marillac (1626-1630).
MAILLET-RAO, Caroline, 2015 -
Les précédents historiques de la réforme judiciaire marocaine du 15 juillet 1974 : tribunaux communaux et tribunaux d'arrondissement. [Thèse].
ABDOUH, Fatima, 1991 -
Les réformes pénales de 1848 à 1870. [Thèse].
GALLUCCI, Angélique, 2009 -
Les tentatives de réformes politiques de la monarchie française au XVIIIe siècle : les réformes Maupeou (1771-1774) et Lamoignon (1788). Essai sur la culture politique en France à la fin de l'Ancien Régime. [Thèse].
VIGUIER, Éric, 2021 -
Réformer la justice et le droit : les projets de réforme du premier président Guillaume de Lamoignon (1617-1677). [Thèse].
KYRIAKIDIS, Élisabeth, 2022 -
La monarchie et l'espace public au temps de la révolution Maupeou (1770-1775). [Thèse].
COSSARUTTO, Vincent, 2021 -
Les doctrines de l'Assemblée Constituante (1789-1791) relatives à l'organisation judiciaire. [Thèse].
GIGOT, Françoise, 1952 -
Religion et morale dans les observations des tribunaux "nordistes" sur le projet de code criminel de l'an IX.
GAWELIK, Katy, 2004 -
Le rejet de la législation et des institutions anglaises sous le Consulat et l'Empire.
GAWELIK, Katy, 2001 -
Les magistrats et le pouvoir sous l’Ancien régime ou le syndrome de l’échec en politique.
FIGEAC, Michel, 2006 -
Les cahiers de doléances dans la réforme pénale de la Révolution française.
DESILLE, Jean, 1976 -
Les cahiers de doléances et les réformes de l'Assemblée Constituante en matière de justice.
CUNIN, Bernard, 1990 -
Thémis assise au char de la philosophie ? Propositions pour un nouveau système judiciaire, en France dans la seconde moitié du XVIIIe.
COHEN, Deborah, 2010 -
La réforme judiciaire de 1788.
CHARLIN, Mathilde, 2001 -
Napoléon et la réorganisation de la magistrature.
CHARLES, Raymond, 1971 -
La réforme judiciaire de 1788 et son application dans le Languedoc.
BERNIS, A., 1979 -
La réforme de la justice à travers les cahiers de doléances lorrains
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 2003 -
Observations sur la procédure criminelle à la fin du XVIIIe siècle. [Thèse].
BROVILLÉ, Valérie, 2013 -
La magistrature sous la Troisième République à travers le Journal officiel. (1870-1908).
MACHELON, Jean-Pierre, 1984 -
La fin de la justice à Saint-Marcellin. Un tribunal face au réformes contemporaines (1800-2010). [Isère].
COGNE, Olivier, 2011 -
La fin du présidial : les nouvelles institutions judiciaires. [Carcassonne (Aude)].
SABLAYROLLES, Joseph, 1973 -
Histoire d'une Révolution. La Réunion 1789-1803.
WANQUET, Claude, 1980 -
Charles de Gaulle et la justice.
LARCAN (sous la dir. de), Alain, 2003 -
Les réforme judiciaires des Grands Jours d'Auvergne (1665-1666).
AMSCHER, Albert-H., 1976