Réformes de la Justice - Réformes judiciaires
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La réorganisation de la justice sous la Révolution. [Haute-Loire].
POMARAT, Michel, 1989 -
Les hommes face au modèle français. Un cas exemplaire : Joseph de Maistre. [à Chambéry]
PETIT, Hugues, 1999 -
Joseph de Maistre et l'administration de la justice.
DARCEL, Jean-Louis, 1996 -
Éloge de Merlin.
MIGNET, , 1841 -
Étude sur les jurisconsultes anciens et modernes. Merlin.
MIGNET, , 1841 -
Merlin de Douai [1754-1838], discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Douai, 3 novembre 1874.
CARPENTIER, Charles, 1874 -
Merlin (Philippe-Antoine).
HÉLIE, Faustin, 1860 -
Sur les études juridiques et sur Merlin de Douai, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour de cassation, 4 novembre 1839.
DUPIN, André-Marie-Jean-Jacques, 1939 -
Merlin de Douai (1754-1838) ou la difficulté de n'être que juriste.
PIERARD, André, 1972 -
Barreau de Paris. Merlin. Éloge historique prononcé à la séance d'ouverture de l'ordre des avocats le 23 novembre 1839.
MATHIEU, Auguste, 1839 -
Merlin (de Douai), discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Douai, 16 octobre 1888.
DAGALLIER, François, 1888 -
Le bicentenaire d'un grand juriste : Merlin de Douai
PATOUILLARD, Marie-MAdeleine, 1954 -
Procès-verbal d'installation du Tribunal de première instance de Mirecourt (19 mars 1811) en exécution de la loi du 20 avril 1810 réorganisant l'ordre judiciaire. [Vosges].
Anonyme, 1927 -
Quelle justice ? Quelle rationalité ? La mesure du droit dans <i>L’Esprit des lois</i>.
SPECTOR, Céline, 2005 -
Le Pas-de-Calais de 1800 à 1810. Étude sur le système administratif institué par Napoléon Ier;
CHAVANON, J., 1907 -
Procès-verbal d'installation de la "cour impériale" de Pau (10 août 1811). [Pyrénées-Atlantiques].
STAES, Jacques, 1994 -
Les tribunaux de district en Picardie, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 2 octobre 1952. [Somme].
LESSELIN, Jacques, 1960 -
La réorganisation des tribunaux en 1800. [Picardie].
DERCHE, Roland, 1929 -
Regards de Portalis sur le droit révolutionnaire : la quête du juste milieu.
GASPARINI, Éric, 2002 -
Opinion de Bancal des Issarts sur le placement des tribunaux civils et criminels du département du Puy-de-Dôme (prairial an IV, 1796)
GODONNÈCHE, Jean, 1975 -
Portalis, l'esprit de justice.
MONIER, Jean-Claude, 1997 -
Approche des nouvelles institutions judiciaires et fonctionnement du Tribunal criminel dans le département des Basses-Pyrénées (1789-1794). [Pyrénées-Atlantiques].
FAGES, Marc, 1991 -
Procès-verbal d'installation de la Cour impériale de Rennes (1er mai 1811). [Ille-et-Vilaine].
DURAND, René, 1921 -
L’idée de réforme dans les œuvres judiciaire de Maximilien Robespierre.
RÉGNIER, Jean-Christophe, 2002 -
Documents et notes pour servir à l'histoire de la ville de Riom. Riom pendant la Révolution. [Puy-de-Dôme].
ROUX, Docteur Émile, 1902