Réformes de la Justice - Réformes judiciaires
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François-Denis Tronchet (1726-1806) un jurisconsulte en Révolution.
TESSIER, Philippe, 2005 -
Le bâtonnier Tronchet et la naissance d'un droit nouveau.
VILLARET, François, 1961 -
Tronchet et la réorganisation constituante des institutions judiciaires.
TESSIER, Philippe, 2007 -
Éloge de Tronchet, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Agen, 3 novembre 1856.
PARADES, Charles de, 1856 -
François-Denis Tronchet, premier président du Tribunal de cassation.
1990 -
Éloge de Tronchet.
DELAMALLE, Gaspard-Gilbert, 1806 -
Justice, morale et politique à la fin du XVIIe siècle.
PITOU, Frédérique, 2003 -
Un projet entre Chancellerie et Parlement : l'esquisse de réforme des justices seigneuriales au XVIIIe siècle.
FEUTRY, David, 2015 -
La réforme de l'exercice de la justice sous le garde des Sceaux Michel de Marillac (1626-1630).
MAILLET-RAO, Caroline, 2015 -
Les précédents historiques de la réforme judiciaire marocaine du 15 juillet 1974 : tribunaux communaux et tribunaux d'arrondissement. [Thèse].
ABDOUH, Fatima, 1991 -
Les réformes pénales de 1848 à 1870. [Thèse].
GALLUCCI, Angélique, 2009 -
Les tentatives de réformes politiques de la monarchie française au XVIIIe siècle : les réformes Maupeou (1771-1774) et Lamoignon (1788). Essai sur la culture politique en France à la fin de l'Ancien Régime. [Thèse].
VIGUIER, Éric, 2021 -
Réformer la justice et le droit : les projets de réforme du premier président Guillaume de Lamoignon (1617-1677). [Thèse].
KYRIAKIDIS, Élisabeth, 2022 -
La monarchie et l'espace public au temps de la révolution Maupeou (1770-1775). [Thèse].
COSSARUTTO, Vincent, 2021 -
Les doctrines de l'Assemblée Constituante (1789-1791) relatives à l'organisation judiciaire. [Thèse].
GIGOT, Françoise, 1952 -
Religion et morale dans les observations des tribunaux "nordistes" sur le projet de code criminel de l'an IX.
GAWELIK, Katy, 2004 -
Le rejet de la législation et des institutions anglaises sous le Consulat et l'Empire.
GAWELIK, Katy, 2001 -
Les magistrats et le pouvoir sous l’Ancien régime ou le syndrome de l’échec en politique.
FIGEAC, Michel, 2006 -
Les cahiers de doléances dans la réforme pénale de la Révolution française.
DESILLE, Jean, 1976 -
Les cahiers de doléances et les réformes de l'Assemblée Constituante en matière de justice.
CUNIN, Bernard, 1990 -
Thémis assise au char de la philosophie ? Propositions pour un nouveau système judiciaire, en France dans la seconde moitié du XVIIIe.
COHEN, Deborah, 2010 -
La réforme judiciaire de 1788.
CHARLIN, Mathilde, 2001 -
Napoléon et la réorganisation de la magistrature.
CHARLES, Raymond, 1971 -
La réforme judiciaire de 1788 et son application dans le Languedoc.
BERNIS, A., 1979 -
La réforme de la justice à travers les cahiers de doléances lorrains
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 2003