Réformes de la Justice - Réformes judiciaires
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Le Pas-de-Calais de 1800 à 1810. Étude sur le système administratif institué par Napoléon Ier;
CHAVANON, J., 1907 -
Procès-verbal d'installation de la "cour impériale" de Pau (10 août 1811). [Pyrénées-Atlantiques].
STAES, Jacques, 1994 -
Les tribunaux de district en Picardie, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 2 octobre 1952. [Somme].
LESSELIN, Jacques, 1960 -
La réorganisation des tribunaux en 1800. [Picardie].
DERCHE, Roland, 1929 -
Regards de Portalis sur le droit révolutionnaire : la quête du juste milieu.
GASPARINI, Éric, 2002 -
Opinion de Bancal des Issarts sur le placement des tribunaux civils et criminels du département du Puy-de-Dôme (prairial an IV, 1796)
GODONNÈCHE, Jean, 1975 -
Portalis, l'esprit de justice.
MONIER, Jean-Claude, 1997 -
Approche des nouvelles institutions judiciaires et fonctionnement du Tribunal criminel dans le département des Basses-Pyrénées (1789-1794). [Pyrénées-Atlantiques].
FAGES, Marc, 1991 -
Procès-verbal d'installation de la Cour impériale de Rennes (1er mai 1811). [Ille-et-Vilaine].
DURAND, René, 1921 -
L’idée de réforme dans les œuvres judiciaire de Maximilien Robespierre.
RÉGNIER, Jean-Christophe, 2002 -
Documents et notes pour servir à l'histoire de la ville de Riom. Riom pendant la Révolution. [Puy-de-Dôme].
ROUX, Docteur Émile, 1902 -
L’installation du tribunal d’arrondissement de Saint-Brieuc. [Côtes-d'Armor].
DURAND, René, 1928 -
"Que la justice soit prompte, exacte, impartiale". L’implantation de la nouvelle justice dans le département de Sambre-et-Meuse (1795-1814). [Province de Namur (Belgique)].
ROUSSEAUX, Xavier, 1998 -
La philosophie de la réforme criminelle dans l’œuvre de Michel Joseph Antoine Servan.
FERRAND, Jérôme, 2011 -
Les idées de Sieyès sur l'organisation judiciaire de l'an VIII.
BOURDON, Jean, 1934 -
Gui-Jean-Baptiste Target, avocat, magistrat (1733-1806).
PIGNOUX, Maurice, 1956 -
Essai psychologique sur Thouret, d'après son temps et son œuvre. [Jacques-Guillaume Thouret (1746-1794)].
LÉNARD, Joseph, 1888 -
Notice sur Thouret, lue par M. Desseaux, bâtonnier de l'ordre des avocats près la Cour impériale de Rouen à l'ouverture des conférences, 26 novembre 1844. [Seine-Maritime].
DESSEAUX (Louis-Philippe), 1844 -
Essai sur Thouret
CLÉMENT, Albert, 1865 -
Étude sur J.-G. Thouret
THIRIOT, Charles-Joseph-Ferdinand, 1862 -
Thouret, avocat, publiciste, législateur et magistrat
ROUSSELLIER, Paul-Henri, 1885 -
Thouret, avocat et magistrat (1746-1794)
LEFORT, Joseph, 1912 -
Thouret, sa vue, ses idées, son procès.
BILICI, Faruk, 1990 -
Histoire de Troyes pendant la Révolution. [Aube]. [Tome 1. 1787-1792, VIII-556 p., Tome 2. 1792-1800].
BABEAU, Albert, 1873 -
Essai sur Tronchet, discours prononcé à la conférence des avocats stagiaires près la Cour impériale de Rouen, 28 décembre 1866.
COQUERET, Georges, 1867