Procédure pénale
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Les sources du droit procédural révolutionnaire : une voie française ?
DRUGEON, Laurent, 2008 -
Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe. Tome II. Le Code de 1808 et la procédure criminelle en Europe. Législation procédurale et enjeux politiques.
HAUTEBERT, Joël (sous la dir. de), 2008 -
État de justice, État de finance : à propos d'un mémoire du procureur général Joly de Fleury sur les frais de justice en matière criminelle (vers 1730).
PIANT, Hervé, 2005 -
Suspicion et récusation des juges dans le procès pénal d'Ancien Régime.
DURAND, Bernard, 1996 -
Eudes de Sens (<i>de Senonis, Senonensis</i>), dit de Saint-Sauveur (deuxième moitié du XIIIe siècle - mort avant 1334). [+ Bibliographie].
CARBONNIÈRES, Louis de, 2007 -
La justice pénale en France. Dimension historique et européenne.
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Jean-André Roux
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
La législation pénale de la France au XVIe au XIXe siècle.
JEANCLOS, Yves, 1996 -
Gustave Le Poittevin (1856-1930). [+ bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Faustin Hélie (1799-1884). [+ Bibliographie].
MARTINAGE, Renée, 2007 -
François-Pierre Gillet (1648-1720).
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
Jean-René Garraud (1849-1930). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Pierre (Peter, <i>Petrus</i>) Denais (Denays, <i>Denaisius</i>) (1560-1610). [+ Bibliographie].
PFISTER, Laurent, 2007 -
Claude-Sébastien Bourguignon-Dumolard (1760-1829). [+ bibliographie].
LENOËL, Pierre, 2007 -
Jacques Berriat-Saint-Prix (1769-1845). [+ Bibliographie].
CHIANÉA, Gérard, 2007 -
Pierre Ayrault (<i>Aerodius</i>) (1538-1601). [+ Bibliographie].
SAPHORE, Céline, 2007 -
La cassation sous l'Ancien régime.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
"Car tels excès ne sont pas permis": l'injure et sa résolution judiciaire dans un tribunal de première instance sous l'Ancien Régime.
PIANT, Hervé, 2008 -
L'inéxorable anéantissement des droits de la défense sous Vichy.
BOURGUET, Mariannick, 2009 -
Une défense "clandestine"? Note sur la prohibition des conseils dans le procès criminel de la fin de l'Ancien Régime.
ASTAING, Antoine, 2009 -
L'avocat et la défense pénale.
BOULOC, Bernard, 2010 -
<i>Liber amicorum</i> Vincent Durtette.
anonyme,, 2009 -
Procéder : pas d'action, pas de droit ou pas de droit, pas d'action ?
HOAREAU-DODINAU, Jacqueline (sous la dir. de), 2006 -
L'avocat dans la procédure des anciennes coutumes médiévales bordelaises.
GUYON, Gérard D., 2008 -
Un procès en « infanticide » à Lille en 1789 : l'affaire Marie-Christine Vermont. [Nord].
DEMARS-SION, Véronique, 2001