Procédure pénale
Item set
Items
-
Histoire de la justice et de la pénalité dans le Rouergue.
LANÇON, René, 1982 -
L'instrumentalisation de la preuve testimoniale par la procédure pénale.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2003 -
La procédure criminelle entre permanence et réforme.
FAYOLLE, Bernard, 2001 -
Sur la scène du délit dans le Paris populaire du XVIIIe siècle : témoin ou acteur ?
COHEN, Déborah, 2003 -
Histoire du droit pénal. Tome 1 : <i>Le droit pénal</i>. Tome II : <i>La procédure criminelle</i>.
LAINGUI, André, 2000 -
Savoir pragmatique de la police et preuves formelles de la justice : deux modes d'appréhension du crime dans le Paris du XVIIIe siècle.
COHEN, Déborah, 2008 -
L'instruction de l'affaire Gasnier : un cas de « torture judiciaire » dans la France du XIXe siècle.
BERNAUDEAU, Vincent, 2007 -
La paix par la justice. Les modes alternatifs de règlement des conflits au cœur de la procédure et de la doctrine française d'Ancien Régime.
WENZEL, Éric, 2011 -
La sellette... sur la sellette, ou les vicissitudes d'un séculaire instrument de la justice criminelle au temps des Lumières.
WENZEL, Éric, 2007 -
La violence judiciaire à Dijon à la fin du Moyen Âge. [Côte-d'Or].
GONTHIER, Nicole, 1993 -
Le coutumier Valdotain. [Val d'Aoste (Italie)].
RODDI, Giuseppe, 1997 -
Contribution à l'histoire de l'enseignement du droit. Le traité de procédure d'Hugues Girard.
PETITJEAN, Michel, 1997 -
La justice criminelle en Nouvelle France (1670-1760).
WENZEL, Éric, 2012 -
La justice partagée. les magistrats bourguignons face aux meurtriers d'un curé de campagne (1711-1727).
WENZEL, Éric, 2001 -
Robespierre et la réforme de la justice criminelle sous la Constituante.
MOY, Daniel, 1971 -
De la rébellion à l'hérésie. Les procédure pontificales contre les rebelles de l'Église en Italie au début du XIVe siècle.
PARENT, Sylvain, 2010 -
Rituels et procédure. Entre rituel et religion.
GARNOT, Benoît, 2010 -
Le lieutenant criminel au XVIIIe siècle, ancêtre du juge d'instruction.
GARNOT, Benoît, 2010 -
Erreurs judiciaires et procédure pénale en France dans la seconde moitié du XVIIIe siècle.
GARNOT, Benoît, 2004 -
C'est la faute à Voltaire... - Une imposture intellectuelle ?
GARNOT, Benoît, 2009 -
La résistance de la procédure accusatoire face à la modernisation de la procédure pénale à Lausanne au lendemain de la conquête bernoise (1536). [Suisse romande].
DORTHE, Lionel, 2012 -
Note sur la preuve dans la procédure en ca de flagrant délit en droit franc.
GANSHOF, François-Louis, 1967 -
Procédure pénale et affaires criminelles devant le bailliage de Nancy, entre 1730 et 1740. [Meurthe-et-Moselle].
CUREAU, Gérard, 1967 -
Injuste justice ? La dynamique pénale au XXIe siècle.
JEAUCLOS, Yves, 2013 -
L'empoisonnement en cour d'assises dans le département de la Sarthe (1811-1896).
LE BELLEC, Barbara, 1997