Procédure pénale
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Continuité et rupture dans l'évolution de la procédure pénale en France de 1795 à 1810.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1999 -
Les constituants et l'organisation de la procédure pénale.
CLÈRE, Jean-Jacques, 1988 -
Ordre public et poursuites criminelles sous le Directoire (1795-1799). L'expérience d'un modèle judiciaire libéral.
BERGER, Emmanuel, 2007 -
Les acteurs de l'enquête pénale en Belgique : normes et pratiques du modèle judiciaire libéral du Directoire
BERGER, Emmanuel, 2007 -
Entre liberté et principe d'ordre. Normes, pratiques et enjeux de la poursuite sous le Directoire, le Consulat et l'Empire.
BERGER, Emmanuel, 2009 -
La preuve pénale.
DELMAS-MARTY, Mireille, 1996 -
Un crime atroce et secret. L’empoisonnement devant la justice royale (1682-1789).
CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2021 -
Observations sur la procédure criminelle à la fin du XVIIIe siècle. [Thèse].
BROVILLÉ, Valérie, 2013 -
Histoire du droit pénal romain, de Romulus à Justinien.
RIVIÈRE, Yann, 2021 -
Les procédures judiciaires en Irlande au haut Moyen Âge.
PICARD, Jean-Michel, 2001 -
À l'ombre du Roi. Solidarité, résistance et mentalités à travers les délits forestiers en Guyenne au XVIIIe siècle.
CRÉMIEU-ALCAN, Philippe, 2020 -
La délation à Lille et à Douai pendant la Révolution française (1793-an III). [Nord].
KOWALSKI, Sandra, 2002 -
Stratégie et tactique dans la procédure criminelle du XVIIIe siècle, d'après les archives judiciaires bretonnes. [Thèse].
LORCY, Maryvonne, 1987 -
Jean de Mille, <i>Pratique criminelle</i> (édition de 1541). [Praxis Criminis].
LEBIGRE (traduit par), Arlette, 1983 -
La vérité judiciaire : quelle vérité, rien de que la vérité, toute la vérité ?
VAN de KERCHOVE, Michel, 2000 -
Les appels à la dénonciation dans la procédure judiciaire rémoise à la fin du Moyen Âge. [Reims (Marne)].
BRIAND, J., 2008 -
Entre rébellion et obéissance : l'espace politique comtois face au duc Philippe le Hardi (1384-1404).
BUBENICEK, Michelle, 2013 -
La révision des procès dans la France du XIXe siècle.
FARCY, Jean-Claude, 1994 -
Entre Vosges et Jura : violence, criminalité et justice dans la France de l'Est au XVIIIe siècle.
CLAUDEL, Anne-Claire, 2004 -
Poursuite et instruction criminelle. Législation royale, doctrine savante et pratique judiciaire bretonne (1550-1650).
PLESSIX, Christiane, 1979 -
Un "code" angevin de procédure pénale: le règlement de la commission d'Ingrandes en avril 1793. [Maine-et-Loire].
PETIT, Jean, 1979 -
L'introduction des idées libérales dans la procédure pénale au tournant du XXe siècle.
ROUCHEREAU, Françoise, 1976 -
Le brigandage dans les Alpes-Maritimes en l'an IX et en l'an X d'après la procédure du tribunal criminel spécial.
BACQUER, Jean-Michel, 1979 -
La procédure pénale. [13e édition].
LARGUIER, Jean, 2007 -
La torture, de quels droits ? Une pratique de pouvoir (XVIe-XXIe siècle).
CAMPAGNA (sous la dir. de), Norbert, 2014