Ministère public - Parquet
Item set
Items
-
L'action pénale, le ministère public et les associations : naissance et contestation d'un quasi-monopole (XIXe-XXe siècles).
SCHNAPPER, Bernard, 1991 -
De l'action de ministère public en matière civile d'après l'histoire, le droit intermédiaire et la législation moderne.
DEBACQ, G., 1867 -
Du ministère public près les tribunaux de simple police.
CAMBUZAT, F., 1879 -
Guide du juge de paix et du ministère public à l'audience de simple police.
BILLAUD, F., 1911 -
Le ministère public près les tribunaux de simple police des cantons ruraux.
BELLEVOYE, M., 1941 -
Les rapports entre la Chancellerie et les parquets pendant la guerre d'Algérie.
JEAN, Jean-Paul, 2005 -
La justice et la politique. Histoire d'un magistrat français au début de la démocratie parlementaire.
FEUILHADE de CHAUVIN, Tanneguy de, 1997 -
Les Gens du roi au Parlement de Bretagne (1553-1790).
SAULNIER de La PINELAIS, Gustave, 1902 -
Gouverner et punir en temps de crise économique. Les pratiques pénales dans la Belgique du milieu du XIXe siècle.
VESENTINI, Frédéric, 2007 -
Les cahiers d'Alphonse Garnier [magistrat]. [à suivre].
MASSÉ, Pierre, 1968 -
Un homme des Lumières entre réformes et Révolution : le Commandeur Curti, avocat général au Sénat de Savoie (1789-1790).
NICOLAS, Jean, 1992 -
Le ministère public entre son passé et son avenir.
RASSAT, Michèle-Laure, 1967 -
Une mécanique d'encre et de papier : le parquet du Parlement de Paris au XVIIIe siècle.
FEUTRY, David, 2011 -
Le parquet de Paris à la fin du règne de Louis XIV, une cohésion familiale et doctrinaire à l'épreuve des choix du roi.
FEUTRY, David, 2010 -
Le rôle et l'attitude du parquet du Parlement de Paris face aux évocations et aux cassations dans la première moitié du XVIIIe siècle.
FEUTRY, David, 2010 -
Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoire, depuis le XIIIe siècle jusqu'à nos jours.
ESMEIN, Adhémar, 2010 -
Le ministère public entre son passé et son avenir.
RASSAT, Michèle-Laure, 1965 -
Guillaume-François Joly de Fleury (1675-1756). Un magistrat entre service du roi et stratégies familiales.
FEUTRY, David, 2011 -
Naissance d'un grand corps de l'État, les gens du Parlement de Paris (1345-1454).
AUTRAND, Françoise, 1981 -
Le Ministère Public et les mœurs sous l'Ancien Régime. Étude lexicale d'une correspondance.
HAUTEBERT, Joël, 2010 -
Droit et Mœurs. Implication et influence des mœurs dans la configuration du droit.
CHAMOCHO CANTUDO (sous la dir. de), Miguel Ángel, 2010 -
Cour d'appel de Pau. Audience solennelle... du 16 septembre 1963. Le père de Ravignan, orateur judiciaire.
FRANCHASSIN, Louis, 1963 -
Le rôle du juge d'instruction (1808-2008). Actualité et prospective.
DUPARC, Caroline, 2008 -
Tableaux de la composition personnelle du tribunal de cassation depuis son origine jusqu'à la Constitution de l'An VIII [Suite et fin].
RENOUARD,, 1861 -
Roland-François Waymel, seigneur du Parc (1664-1745). [+ Bibliographie].
DEMARS-SION, Véronique, 2007