Ministère public - Parquet
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Notice historique sur le ministère public.
CASTERAN, Albert, 1877 -
<i>Le magistrat du parquet hier et aujourd'hui</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Reims, 3 janvier 1985.
BURGAUD, Claude, 1985 -
<i>Le ministère public, son histoire et son rôle</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Paris, 4 novembre 1867.
BRIÈRE-VALIGNY, L., 1867 -
Jules-Claude Barbier, procureur général près la Cour de cassation (1er mai 1882-26 novembre 1884). Discours et réquisitoires.
BARBIER, Jules-Claude, 1888 -
Coup d'œil historique sur l'institution du ministère public.
BARBIER, Jules, 1852 -
La mise en place du ministère public en France et son évolution d'après les statistiques pénales (1831-1932).
AUBUSSON de CAVARLAY, Bruno, 1993 -
Accusateur public et parquet : origines et (r)évolution.
Anonyme, 2005 -
Discours et réquisitoires de M. Boissieux pendant qu'il a exercé les fonctions de procureur impérial, depuis 1800 jusqu'en 1811.
BOISSIEUX, Jean-Baptiste, 1812 -
Michel de Servan (1737-1807). Un magistrat réformateur
PRUD'HOMME, Charles, 1095 -
Études sur les jurisconsultes anciens et modernes. VII. Servan
MÉNARD, 1839 -
Documents sur l'émigration de l'avocat général Servan
VELLAY (Édouard), 1939 -
Éliacin Naquet (1843-1921) : un juriste au destin tourmenté.
RATEL-DEROBERT, Christiane, 2008 -
Jérôme Bignon (1589-1656), un juriste érudit et dévot dans la République des lettres à l’âge confessionnel.
POULLE, Jean-Benoît, 2023 -
Les plaidoiries des gens du roi aux parlements de Paris et de Poitiers (1418-1436). « Que le droit du roi soit gardé ». [Thèse].
RATEL, Guillaume, 2001 -
Être homme du roi sous Louis XIV. Achille III de Harlay (1639-1712), procureur général au parlement de Paris. [Thèse].
BOREL de BRÉTIZEL, Louis, 2021 -
Les procureurs généraux du Second Empire. [Thèse].
PONCIER, Anthony, 2002 -
Les officiers du parlement de Dole et leurs familles de 1598 à 1668 : étude sociale et démographique. [Thèse].
PARIS, Michel, 1987 -
L'accusation : enquête et poursuites sous la Révolution (1789-1795). [Thèse].
MONCASSIN, François, 2021 -
Cohérence et légitimité du ministère public. [Thèse].
TCHERKESSOFF, Pierre, 2015 -
Le procureur général Ladislas de Baralle et le ministère public près le parlement de Flandre (1691-1714)
FONTAINE, Clotilde, 2019 -
Le parquet général de la Cour d'Aix-en-Provence au XIXe siècle. [Thèse].
BITANE, Ilet, 2007 -
Une exception à la séparation de la poursuite et de l’instruction dans le Code d’instruction criminelle : le débat sur le rôle du parquet et du juge d’instruction en cas de flagrant délit et de réquisition du chef de maison
VEILLON, Didier, 2018 -
Le juge criminel vu par le ministère public : l’exemple du présidial de Nantes (fin XVIIIe siècle)
HAUTEBERT, Joël, 2018 -
Étude sur le ministère public sarde au XIXe siècle (1814-1860) : l'exemple des avocats généraux et des avocats fiscaux généraux.
DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2011 -
Les magistrats de la Cour d'appel de Turin dans le gouvernement provisoire piémontais
RIBERI, Mario, 2018