Enquêtes et mémoires
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L'intendance d'Orléans à la fin du XVIIe siècle : édition critique du mémoire « pour l'instruction du Duc de Bourgogne ».
ANDRÉ, M., 1989 -
Bibliographie analytique des enquêtes effectuées par ordre du Ministère du commerce et de l'agriculture, de 1800 à 1918.
CRÉCY, M. de, 1962 -
Un enquête sur les droits de l'évêque de Langres à Châtillon-sur-Seine en 1740; [Langres, Haute-Marne ; Châtillon-sur-Seine, Côte-d'Or].
VIGNIER, Françoise, 1970 -
L'enquête de 1371 sur les prévôtés du bailliage de la Montagne et ses rapports avec le coutumier de Châtillon-sur-Seine [Côte-d'Or].
CHEVRIER, Georges, 1957 -
Les sources du droit suisse. Canton de Vaud. Époque savoyarde (XIIIe-XVIe siècles). A. Coutume I. Enquêtes. [Canton de Vaud (Suisse romande)].
POUDRET (publié par), Jean-François, 1972 -
Une enquête inédite sur la coutume du Pays de Vaud (1512).
POUDRET, Jean-François, 2009 -
L'enquête civile en Bourgogne, spécialement à l'époque des derniers ducs.
GUILLEMARD, M., 1906 -
Enquêtes et procès. Étude sur la procédure et le fonctionnement de Parlement au XIVe siècle.
GUILHERMOZ, P., 1926 -
Connaissance et preuve de la coutume en Europe occidentale au Moyen Âge et à l'époque moderne. (Rapport de synthèse).
POUDRET, Jean-François, 1990 -
Les enquêtes de Chalon de 1470-1471 concernant la succession de la châtellenie de Granson [canton de Vaud, Suisse romande].
POUDRET, Jean-François, 1965 -
L'<i>enquête de pays</i> a-t-elle existé en Bretagne ?
POCQUET du HAUT-JUSSÉ, Barthélémy-Amédée, 1960 -
Le mémorial (1619-1623) d'Antoine Bacalerie, notaire de Sarrant [Gers] et tabellion de l'histoire.
GILARD, Claudette, 2003 -
Le notaire et la guerre : l'exemple des notaires dauphinois pendant les guerres de Religion.
GAL, Stéphane, 2005 -
La conscience du roi : les enquêtes de 1258-1262 dans la sénéchaussée de Carcassonne-Béziers. [Aude].
STRAYER, Joseph R., 1974 -
Notice : Enquêtes et mémoires (+ biblio.).
POITRINEAU, Abel, 2005 -
Un mémoire par raisons de droit devant le bailli royal de Mâcon à la fin du XIVe siècle et autres actes de la pratique.
PASCHEL, Philippe, 2003 -
L'intendance de Caen en 1700 : édition critique des mémoires rédigés sous la direction de Nicolas Joseph Foucauld pour l'instruction du duc de Bourgogne.
anonyme,, 1998