Bibliography of legal history in french

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• Le legs de Monsieur Colbert (XVII-XXIe siècle)

  CORVOL, Andrée, 2023

• La vie des communautés rurales du Briançonnais de 1713 à 1914. [Thèse].

  VIVIER, Nadine, 1987

• Chronique d'une fin annoncée. La disparition de la forêt usagère au XIXe siècle. Etude des droits d'usagers forestiers dans les Vosges. [Thèse].

  TAVELLA, Aurélien, 2012

• La révolte des Demoiselles en forêt de Chaux. [Jura, XIXe siècle].

  VION-DELPHIN, François, 1992

• L'article 90 du Code forestier de 1827 et les communaux boisés de Provence.

  DUMOULIN, Jacqueline, 1992

• Le vote du Code forestier et ses implications politiques.

  CHEVALIER, Pierre, 1986

• Les observations du Conseil général de la Nièvre sur le projet de Code forestier (en 1825).

  RICHARD, Hugues, 2012

• Commentaire du code forestier, ouvrage présentant la solution des difficultés soulevées par l'interprétation de la loi du 26 mai 1827 et de l'ordonnance rendue pour son exécution. [3 volumes].

  MEAUME, Édouard, 1844

• Les constructions à distance prohibées en Provence et en Dauphiné dans le code forestier de 1827 (1827-1900).

  DUMOULIN, Jacqueline, 1987

• La protection du sol forestier en Provence et en Dauphiné dans le Code forestier de 1827 (1827-1900).

  DUMOULIN, Jacqueline, 1986

• Le Code forestier conféré et mis en rapport avec la législation qui régit les différents propriétaires et usagers dans les bois. [2 volumes].

  CURASSON, Jacques, 1828

• Droit de chasse, forêts communales soumises au régime forestier et finances municipales en Provence. L'exemple des départements des Bouches-du-Rhône et de Vaucluse de 1827 à 1900.

  DUMOULIN, Jacqueline, 1997

• Présentation historique de la législation forestière française.

  LORMANT, François, 2012

• Le Code de 1827 et les troubles forestiers dans les Pyrénées centrales au milieu du XIXe siècle. [Code forestier de 1827].

  CLARENC, Louis, 1965

• Le Code forestier de 1827 : construction juridique ou compromis politique ?

  BUTTOUD, Gérard, 1983

• Code forestier suivi de l'ordonnance d'exécution et de la jurisprudence forestière.

  DUPIN, André, 1834

• Code forestier conféré avec la législation et la jurisprudence relative aux forêts.

  GAGNERAUX, L., 1827

• Le projet de code forestier de l'an VII.

  WEYD, Pierre, 1912

• Le projet de code forestier de l'an IV.

  WEYD, Pierre, 1905

• Les projets forestiers de la Révolution (1789-1799).

  BUTTOUD, Gérard, 1979

• Les observations de la Cour royale de Dijon sur le projet de Code forestier (1825). [Côte-d'Or].

  RICHARD, Hugues, 2010

• Code forestier précédé de la discussion aux chambres et suivi de l'ordonnance réglementaire, avec un commentaire des articles du code et de l'ordonnance. [2 volumes].

  BAUDRILLART, Jacques-Joseph, 1827

• Entre soumission des bois communaux et limitation des droits de propriété : la protection des forêts dans le Code forestier.

  DUMOULIN, Jacqueline, 2010

• Édouard Meaume (1812-1886). [+ bibliographie].

  POUMARÈDE, Jacques, 2007

• Jean-Jacques-Gaspard Foelix (1791-1853). [+ Bibliographie].

  HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007