Code civil français - Code Napoléon (1804)
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La loi et son interprétation à travers le Code civil (1804-1880). [Ouvrage].
BLOQUET, Sylvain, 2017 -
L'influence du Code civil sur la pratique notariale dans l'Ouest de la France avant et après 1804.
MARTIN-CHARRIER, Brigitte, 1976 -
Le divorce par consentement mutuel et le Code Napoléon.
ROUGHOL-VALDEYRON, Denise, 1975 -
Les influences qui ont concouru à l'introduction du divorce dans le Code civil de 1804.
BOUBAKEUR, Halima, 1977 -
Le passage en cas d'enclave. Pays de coutume et Code civil.
CHEVALIER, Françoise, 1977 -
Note sur l'immutabilité des conventions matrimoniales dans l'ancien droit français (Origine de l'article 1895 ancien du Code civil).
VILLERS, Robert, 1976 -
Un provençal illustre : Jean-Étienne-Maris Portalis.
GAVOT, Jean, 1976 -
La chose jugée dans l’ancien droit français : le Code Civil, héritier des juristes de l'Ancien Régime.
GAURIER, Dominique, 1995 -
Les origines des articles 1689, 1690, 1691 du Code civil français.
JAVILLIER, Jean-Claude, 1970 -
Recherches sur les origines jurisprudentielles des alinéas 1 et 2 de l'article 3 du Code civil. Étude sur le statut réel aux XVIe, XVIIe et XVIIIe siècle.
BEGOU-LEGUEULT, Michèle, 1972 -
Observations sur l'histoire d'une réforme législative le Code civil et les régimes matrimoniaux.
BATIFFOL, Henri, 1970 -
Le père dans le Code civil, un magistrat domestique.
DESRAYAUD, Alain, 2012 -
Le réseau constitué autour d'Anthoine de Saint-Joseph et de la concordance entre les code civils étrangers et le Code Napoléon. Entre exaltation d'un nationalisme juridique modéré et promotion d'un fonds juridique commun.
MERGEY, Antony, 2014 -
La formation du droit civil portugais et la Code Napoléon.
BRAGA de CRUZ, G., 1969 -
L'influence international du droit français.
RIOS RODRIGUEZ, Jacobo, 2008 -
Le code civil face à son destin.
FAUVARQUE-COSSON, Bénédicte, 2006 -
L'influence du code civil dans le monde.
Ouvrage collectif,, 1954 -
La circulation du modèle juridique français.
Association Henri Capitant,, 1994 -
Deux cents ans de rayonnement du Code civil des Français ?
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2005 -
La codification.
BEIGNER, Bernard, 1996 -
Le code hors la France.
CABANIS, André, 1996 -
Le Code civil français dans le droit européen.
DUNANT (sous la dir.de), Jean-Philippe, 2005 -
Le Code civil entre <i>ius commune</i> et droit privé européen.
WIJFFELS (sous la dir. de), Alain, 2015 -
Le Code Napoléon, un ancêtre vénéré ? Mélanges offerts à Jacques Vanderlinden.
BEAUTHIER (sous la dir. de), R., 2004 -
Le droit de la femme dans l'ALR et le Code civil.
POUGHON, Jean-Michel, 1995