Code civil français - Code Napoléon (1804)
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Jean-Guillaume Locré (1758-1840). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Jean-Jacques-Ignace Jacqueminot (1754-1813). [+ bibliographie].
SOLIMANO, Stefano, 2007 -
L'histoire juridique de l'article 1781 du Code civil : <i>Le maître est cru sur son affirmation...</i>
CASTALDO, André, 1977 -
Jean Grenier (1753-1841).
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Edme-Hilaire Garnier-Deschesnes (1732-1812). [+ bibliographie].
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
Pierre-Antoine Fenet (né en 1799). [+ bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Jean-Louis-Claude Emmery (dit Emmery de Grozyeulx) (1742-1823).
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Claude-Étienne Delvincourt (1762-1831). [+ bibliographie].
HAKIM, Nader, 2007 -
Georges-Antoine Chabot de l'Allier (1758-1819). [+ bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Jean-Jacques-Régis de Cambacérès (1753-1824). [+ Bibliographie].
DEVAUX, Olivier, 2007 -
Antoine-Jacques-Claude-Joseph Boulay de la Meurthe (1761-1840). [+ Bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Félix-Julien-Jean Bigot de Préameneu (1747-1825). [+ Bibliographie].
GUYON, Gérard, 2007 -
Théophile Berlier (1761-1844). [+ bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Notice "Glose et exégèse"
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
La preuve judiciaire dans les codes napoléoniens.
LEPOINTE, Gabriel, 1963 -
Le concept de la propriété dans le Code civil : ses origines et son évolution durant le XIXe siècle.
LEPOINTE, Gabriel, 1962 -
La technique législative. Étude sur les Code civils français et allemand.
LASSERRE-KIESOW, Valérie, 2000 -
La formation du droit civil portugais moderne et le Code Napoléon.
BRAGA de CRUZ, G., 1963 -
Les penseurs du Code civil.
GAUVARD, Claude, 2009 -
La responsabilité délictuelle dans l'ancien droit français. les origines des articles 1382 et suivants du Code civil.
AUZARY-SCHMALTZ, Bernadette, 1999 -
Le code civil et le restructuration de la société française.
LAFON, Jacques, 1985 -
L'application du Code Napoléon en pays de droit écrit.
SOULA, Laurence, 2009 -
Dimension politique du Code civil naissant : l'exemple de la <i>gestion d'affaires</i>.
MARTIN, Xavier, 2009 -
Capacité de la femme mariée et puissance maritale dans l'élaboration du code civil.
GAY, Jean, 1993 -
Autour de l'enfant. Du droit canonique et romain médiéval au Code civil de 1804.
LEFEBVRE-TEILLARD, Anne, 2008