Code civil français - Code Napoléon (1804)
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Claude-Ambroise Regnier, duc de Massa (1746-1814). [+ Bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Jean-Étienne-Marie Portalis (dit Portalis l'Ancien) (1746-1807). [+ Bibliographie].
DELPLANQUE, Catherine, 2007 -
Jean-André Perreau (1749-1813). [+ Bibliographie].
RICHARD, Hugues, 2007 -
L'insensibilité des rédacteurs du Code civil à l'altruisme.
MARTIN, Xavier, 1982 -
Philippe-Antoine Merlin, dit Merlin de Douai (1754-1838). [+ Bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Les limites de l'influence du Code Napoléon sur les codifications romandes du XIXe siècle.
POUDRET, Jean-François, 1991 -
Les sources doctrinales de l'ordre de présentation des articles 1156 à 1164 du Code civil sur l'interprétation des contrats.
TROFIMOFF, Hervé, 1994 -
<i>Infans conceptus</i>. Existence physique et existence juridique.
LEFEBVRE-TEILLARD, Anne, 1994 -
Jacques de Malleville (1741-1824). [+ bibliographie].
GUYON, Gérard, 2007 -
Jean-Guillaume Locré (1758-1840). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Jean-Jacques-Ignace Jacqueminot (1754-1813). [+ bibliographie].
SOLIMANO, Stefano, 2007 -
L'histoire juridique de l'article 1781 du Code civil : <i>Le maître est cru sur son affirmation...</i>
CASTALDO, André, 1977 -
Jean Grenier (1753-1841).
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Edme-Hilaire Garnier-Deschesnes (1732-1812). [+ bibliographie].
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
Pierre-Antoine Fenet (né en 1799). [+ bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Jean-Louis-Claude Emmery (dit Emmery de Grozyeulx) (1742-1823).
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Claude-Étienne Delvincourt (1762-1831). [+ bibliographie].
HAKIM, Nader, 2007 -
Georges-Antoine Chabot de l'Allier (1758-1819). [+ bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Jean-Jacques-Régis de Cambacérès (1753-1824). [+ Bibliographie].
DEVAUX, Olivier, 2007 -
Antoine-Jacques-Claude-Joseph Boulay de la Meurthe (1761-1840). [+ Bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Félix-Julien-Jean Bigot de Préameneu (1747-1825). [+ Bibliographie].
GUYON, Gérard, 2007 -
Théophile Berlier (1761-1844). [+ bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Notice "Glose et exégèse"
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
La preuve judiciaire dans les codes napoléoniens.
LEPOINTE, Gabriel, 1963 -
Le concept de la propriété dans le Code civil : ses origines et son évolution durant le XIXe siècle.
LEPOINTE, Gabriel, 1962