Code civil français - Code Napoléon (1804)
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Essai d'analyse structurale du Code civil français, la règle du jeu dans la paix bourgeoise.
ARNAUD, André-Jean, 1973 -
Un provençal illustre, ministre de Napoléon : J.E.M. Portalis.
GAVOT, Jean, 1966 -
Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil. [15 vol.].
FENET, Pierre-Antoine, 1827 -
Quotité disponible.
REQUIER, J., 1864 -
De l'influence des travaux de Pothier et du chancelier d'Aguesseau sur le droit civil moderne [Suite et fin].
THEZARD, Léopold, 1866 -
Du classement au point de vue domanial des édifices affectés à un service public national, départemental ou communal [Deuxième partie].
DUCROCQ, Th., 1864 -
Recherches historiques sur la théorie du rapport [suite et fin].
CAQUERAY, G. de, 1862 -
De la preuve de la lésion dans les actes faits par des mineurs.
VILLEQUEZ,, 1861 -
Essai historique et critique sur l'âge de la majorité.
AMIABLE, Louis, 1861 -
De l'institution contractuelle dans l'ancien droit français et d'après le Code Napoléon [Suite et fin].
ANOUILH,, 1860 -
Le droit de famille aux Pyrénées. Barège, Lavedan, Béarn et pays basque. [Fin].
CORDIER, Eugène, 1859 -
Le Code civil et les autres codifications napoléoniennes.
LEYTE, Guillaume, 2004 -
De l'établissement des servitudes par la destination du père de famille dans l'ancien et le nouveau droit.
VILLEQUEZ,, 1859 -
De l'absence en droit romain et dans l'ancien droit français.
VILLEQUEZ, M., 1856 -
Le Code civil et la Cour de cassation durant la première moitié du XIXe siècle.
HILAIRE, Jean-Marie, 2004 -
Du Code noir au Code civil.
CASTALDO, André, 2008 -
Regards sur la ménagerie de l'article 524 du code civil.
CASTALDO, André, 2011 -
L'institution d'héritier et le legs universel dans le droit intermédiaire et le code civil.
BLOCH, Claudine, 1974 -
François-Michel Vermeil (1730-1810). [+ bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Raymond-Théodore Troplong (1795-1869). [+ Bibliographie].
GAU-CABÉE, Caroline, 2007 -
François-Denis Tronchet (1726-1806). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Jean-Baptiste Treilhard (1742-1810). [+ Bibliographie].
LENOËL, Pierre, 2007 -
Charles-Bonaventure Toullier (1752-1835). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Frédéric-Marie-Joseph Taulier (1806-1861). [+ Bibliographie].
CHIANÉA, Gérard, 2007 -
Guy-Jean-Baptiste Target (1733-1806). [+ Bibliographie].
CABANIS, André, 2007