Code civil français - Code Napoléon (1804)
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De l'institution contractuelle dans l'ancien droit français et d'après le Code Napoléon [Suite et fin].
ANOUILH,, 1860 -
Le droit de famille aux Pyrénées. Barège, Lavedan, Béarn et pays basque. [Fin].
CORDIER, Eugène, 1859 -
Le Code civil et les autres codifications napoléoniennes.
LEYTE, Guillaume, 2004 -
De l'établissement des servitudes par la destination du père de famille dans l'ancien et le nouveau droit.
VILLEQUEZ,, 1859 -
De l'absence en droit romain et dans l'ancien droit français.
VILLEQUEZ, M., 1856 -
Le Code civil et la Cour de cassation durant la première moitié du XIXe siècle.
HILAIRE, Jean-Marie, 2004 -
Du Code noir au Code civil.
CASTALDO, André, 2008 -
Regards sur la ménagerie de l'article 524 du code civil.
CASTALDO, André, 2011 -
L'institution d'héritier et le legs universel dans le droit intermédiaire et le code civil.
BLOCH, Claudine, 1974 -
François-Michel Vermeil (1730-1810). [+ bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Raymond-Théodore Troplong (1795-1869). [+ Bibliographie].
GAU-CABÉE, Caroline, 2007 -
François-Denis Tronchet (1726-1806). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Jean-Baptiste Treilhard (1742-1810). [+ Bibliographie].
LENOËL, Pierre, 2007 -
Charles-Bonaventure Toullier (1752-1835). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Frédéric-Marie-Joseph Taulier (1806-1861). [+ Bibliographie].
CHIANÉA, Gérard, 2007 -
Guy-Jean-Baptiste Target (1733-1806). [+ Bibliographie].
CABANIS, André, 2007 -
Claude-Ambroise Regnier, duc de Massa (1746-1814). [+ Bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Jean-Étienne-Marie Portalis (dit Portalis l'Ancien) (1746-1807). [+ Bibliographie].
DELPLANQUE, Catherine, 2007 -
Jean-André Perreau (1749-1813). [+ Bibliographie].
RICHARD, Hugues, 2007 -
L'insensibilité des rédacteurs du Code civil à l'altruisme.
MARTIN, Xavier, 1982 -
Philippe-Antoine Merlin, dit Merlin de Douai (1754-1838). [+ Bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Les limites de l'influence du Code Napoléon sur les codifications romandes du XIXe siècle.
POUDRET, Jean-François, 1991 -
Les sources doctrinales de l'ordre de présentation des articles 1156 à 1164 du Code civil sur l'interprétation des contrats.
TROFIMOFF, Hervé, 1994 -
<i>Infans conceptus</i>. Existence physique et existence juridique.
LEFEBVRE-TEILLARD, Anne, 1994 -
Jacques de Malleville (1741-1824). [+ bibliographie].
GUYON, Gérard, 2007