Code civil français - Code Napoléon (1804)
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Jean Domat et le code civil français.
YOSIYUKI, Noda, 1956 -
Bourjon et le Code civil.
MARTINAGE-BARANGER, Renée, 1971 -
Sur Pothier et le code civil.
GOJOSSO, Eric, 2008 -
Jean Domat et l'esprit de la codification du Grand Siècle au Code civil.
GILLES, David, 2008 -
Fondements politiques du code Napoléon.
MARTIN, Xavier, 2003 -
Le Code civil des français : Rome (l'origine de droit des contrats).
GAUTHIER, P.-Y., 2004 -
Portalis et le Droit naturel dans le code civil.
BEIGNIER, Bernard, 1988 -
Naissance du Code civil. La raison du législateur, Travaux préparatoires du code civil.
EWALD, François, 2004 -
L'originalité du Code civil.
ESMEIN, Adhémar, 2004 -
L'impossible Code civil.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1992 -
L'influence du Droit romain sur le Code civil de 1804. Analyse de la filiation entre le droit des obligations du Droit romain et le droit des obligations du Code civil de 1804.
COMBETTE, Céline, 2008 -
Le fondement de la responsabilité du père et le Code civil;
JACQUEMIN, Bernard, 1964 -
Recherches sur les origines de l'article 14 du Code civil. Contribution à l'histoire de la compétence judiciaire internationale.
GAUDEMET-TALLON, Hélène, 1964 -
Une application de la charte de Hainaut en France après la promulgation du Code civil [résumé de communication].
CACHEUX, Albert, 1964 -
Les établissements français de l’Inde et l’Algérie (fin XIXe-XXe siècle) : acculturation juridique, déculturation ou assimilation ?
GIROLLET, Anne, 2011 -
Répétitions écrites sur le Code Napoléon.
MOURLON, F., 1869 -
Essai d'analyse structurale du Code civil français, la règle du jeu dans la paix bourgeoise.
ARNAUD, André-Jean, 1973 -
Un provençal illustre, ministre de Napoléon : J.E.M. Portalis.
GAVOT, Jean, 1966 -
Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil. [15 vol.].
FENET, Pierre-Antoine, 1827 -
Quotité disponible.
REQUIER, J., 1864 -
De l'influence des travaux de Pothier et du chancelier d'Aguesseau sur le droit civil moderne [Suite et fin].
THEZARD, Léopold, 1866 -
Du classement au point de vue domanial des édifices affectés à un service public national, départemental ou communal [Deuxième partie].
DUCROCQ, Th., 1864 -
Recherches historiques sur la théorie du rapport [suite et fin].
CAQUERAY, G. de, 1862 -
De la preuve de la lésion dans les actes faits par des mineurs.
VILLEQUEZ,, 1861 -
Essai historique et critique sur l'âge de la majorité.
AMIABLE, Louis, 1861