Code civil français - Code Napoléon (1804)
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Les origines jurisprudentielles des alinéas 1 et 2 de l'article 3 du Code civil.
BÉGOU-DAVIA, Michèle, 1972 -
Les origines doctrinales des alinéas 1 et 2 de l'article 3 du Code civil.
BÉGOU-DAVIA, Michèle, 1970 -
Le Code civil. [2e édition].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2003 -
Droit de la famille et Code Napoléon : ce qui passe, ce qui demeure.
BOUVERESSE, Jacques, 2008 -
Le Code civil, fin de la coutume ? À propos d'un anonyme toulousain.
STURMEL, Philippe, 2007 -
La lettre du Code [civil] à l'épreuve du temps.
CORNU, Gérard, 1965 -
Vivre sous l'empire du Code civil. Les partages successoraux inégalitaires au XIXe siècle.
HILAIRE, Jean, 1998 -
Les regards doctrinaux sur le Code civil.
BUREAU, D., 2004 -
Les penseurs du Code civil.
CABRIAC, J., 2009 -
La résistance réfléchie de l'ancien droit. Une juridiction face à la révolution juridique du Code civil. [Riom, Puy-de-Dôme].
COMBETTE, Céline, 2011 -
Le libéralisme et l'égalitarisme de la coutume d'Auvergne, son affinité avec le Code civil.
JALENQUES, J., 1918 -
Napoléon et le Code civil.
BASTIEN-RABNER, Françoise, 2009 -
Contre le Code civil ou au-delà. Marx et Jaurès face au principe d'égalité des partage successoraux.
MORIN, Guillaume, 2008 -
L'histoire de la fabrication du Code . Le Code : Napoléon ?
HALPÉRIN, jean-Louis, 2003 -
Émile Accolas et la codification napoléonienne.
GARNIER, Florent, 2008 -
Cambacérès et de la part prise par le seconde consul aux travaux préparatoires du Code Napoléon.
DUBEDAT,, 1858 -
Le codificateur au travail, Cambacérès et ses sources.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2001 -
Cambacérès en pied : le père du Code civil ?
LE GALL, Yvon, 2008 -
L'interprétation du Code civil en France depuis 1804.
GAUDEMET, Eugène, 2002 -
Le Code civil des Français de 1804 : une transaction entre révolution et réaction.
LECLAIR, J., 2002 -
Pour le rétablissement du livre préliminaire du Code civil.
GAUTHIER, P.-Y., 2005 -
Pothier et Jacqueminot à propos des sources du Code civil de 1804.
GAUDEMET, Jean, 2000 -
L'origine de l'obligation sans cause du code civil.
VAN KAN, J., 2011 -
Les origines historiques de l'article 6 du code civil.
PENA, Marc, 1992 -
Jean Domat et le code civil français.
GHESTIN, J., 1994