Code civil français - Code Napoléon (1804)
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Aux sources thermidoriennes du Code civil, contribution à une histoire politique du droit privé.
MARTIN, Xavier, 1987 -
Système et Code. [À propos des rédaction du Code civil].
SEVE, René, 1986 -
Sur l'essor et l'essence de l'individualisme libéral en France. [Notamment à propos du Concordat et du Code civil].
MARTIN, Xavier, 1986 -
La loi philosophe. [sur certains articles du Code Napoléon].
GOTHOT, Pierre, 1986 -
Nature humaine et Code Napoléon.
MARTIN, Xavier, 1985 -
François-Denis Tronchet.
TEISSIER, Philippe, 2016 -
Le Code civil. Textes antérieurs et version actuelle.
FENET, P.-A., 1981 -
Cambacérès. L'art de servir tous les régimes.
FAIVRE d'ARCIER, Louis, 2015 -
François-Denis Tronchet ou la Révolution par le droit.
TESSIER, Philippe, 2016 -
L'utilisation du temps par les rédacteurs du Code civil.
CABANIS, André, 1981 -
La dissolution des communautés taisibles de la région thiernoise et le Code civil.[XVIIIe-XIXe siècle]. [Thiers (Puy-de-Dôme)].
HARTIG, Irmgard, 1980 -
La loi et son interprétation à travers le Code civil (1804-1880). [Ouvrage].
BLOQUET, Sylvain, 2017 -
L'influence du Code civil sur la pratique notariale dans l'Ouest de la France avant et après 1804.
MARTIN-CHARRIER, Brigitte, 1976 -
Le divorce par consentement mutuel et le Code Napoléon.
ROUGHOL-VALDEYRON, Denise, 1975 -
Les influences qui ont concouru à l'introduction du divorce dans le Code civil de 1804.
BOUBAKEUR, Halima, 1977 -
Le passage en cas d'enclave. Pays de coutume et Code civil.
CHEVALIER, Françoise, 1977 -
Note sur l'immutabilité des conventions matrimoniales dans l'ancien droit français (Origine de l'article 1895 ancien du Code civil).
VILLERS, Robert, 1976 -
Un provençal illustre : Jean-Étienne-Maris Portalis.
GAVOT, Jean, 1976 -
La chose jugée dans l’ancien droit français : le Code Civil, héritier des juristes de l'Ancien Régime.
GAURIER, Dominique, 1995 -
Les origines des articles 1689, 1690, 1691 du Code civil français.
JAVILLIER, Jean-Claude, 1970 -
Recherches sur les origines jurisprudentielles des alinéas 1 et 2 de l'article 3 du Code civil. Étude sur le statut réel aux XVIe, XVIIe et XVIIIe siècle.
BEGOU-LEGUEULT, Michèle, 1972 -
Observations sur l'histoire d'une réforme législative le Code civil et les régimes matrimoniaux.
BATIFFOL, Henri, 1970 -
Le père dans le Code civil, un magistrat domestique.
DESRAYAUD, Alain, 2012 -
Le réseau constitué autour d'Anthoine de Saint-Joseph et de la concordance entre les code civils étrangers et le Code Napoléon. Entre exaltation d'un nationalisme juridique modéré et promotion d'un fonds juridique commun.
MERGEY, Antony, 2014 -
La formation du droit civil portugais et la Code Napoléon.
BRAGA de CRUZ, G., 1969