Code civil français - Code Napoléon (1804)
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La philosophie du Code Napoléon.
BONECASE, J., 1925 -
L'attitude des juridictions civiles issues de la réforme napoléonienne jusqu'à la fin de la monarchie légitime : le cas de la filiation légitime.
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1999 -
L'utilisation du droit romain par les rédacteurs du Code civil : le droit de la famille.
SICARD, Germain, 2000 -
Target, Bentham et le Code civil. À propos d'un livre récent : Solimano, Stefano, "Verso il Code Napoléon. Il progresso di Codice civile du Guy Jean-Baptiste Target (1798-1799)". Milano, A.Giuffré, 1998, 427 p.
MARTIN, Xavier, 2000 -
La responsabilité des instituteurs du fait de leurs élèves : origine et évolution de l'article 1384 alinéa 6 du code Civil.
DEROUSSIN-VARAINE, Barbara, 2004 -
Il sera fait un code de lois civiles communes à tout le royaume.
BART, Jean, 2003 -
La robe, la terre et le Code. La Cour d'Appel d'Agen (an VIII-1851). [Lot-et-Garonne]. [Thèse].
SOULA, Laurence, 1996 -
Au temps de Jacques de Maleville, jurisconsulte : l'oeuvre législative et judiciaire du Consulat et de l'Empire.
LIMOUJOUX, Jean-Michel, 2001 -
La famille dans les Pyrénées de la coutume au Code Napoléon-Béarn 1789-1840.
LACANETTE-POMMEL, Christine, 2003 -
Les Béarnais et le Code civil : étude des pratiques successorales et matrimoniales dans les Pyrénées (1789-1840). [Thèse].
LACANETTE-POMMEL, Christine, 1998