Code civil français - Code Napoléon (1804)
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Ordre et désordre dans le système napoléonien.
CLÈRE, Jean-Jacques, 2003 -
Jacques de Maleville (1741-1824) ; l'homme politique et le jurisconsulte.
LATOUR, Jean, 1930 -
Notice "Code Napoléon".
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2003 -
200 ans de Code civil.
BOUINEAU, Jacques, 2004 -
Le Code civil, les lois de la Troisième République et les actes dits lois de Vichy.
CASTALDO, André, 2004 -
[Le Code civil de 1804 a-t-il été conçu comme un modèle juridique pour les nations ?], El Codigo Civil de 1804 ha sido concebido como un modelo juridico para las naciones ?
SOLEIL, Sylvain, 2005 -
La circulation du "Modèle juridique français" entre discours et réalité depuis la Révolution.
SOLEIL, Sylvain, 2005 -
« Livre préliminaire », « titre préliminaire », dans le projet et dans le texte définitif du Code Napoléon.
WOLODKIEWICZ, Witold, 2005 -
Pour l'histoire des Codes français.
BOURGIN, G., 1938 -
La philosophie du Code Napoléon.
BONECASE, J., 1925 -
L'attitude des juridictions civiles issues de la réforme napoléonienne jusqu'à la fin de la monarchie légitime : le cas de la filiation légitime.
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1999 -
L'utilisation du droit romain par les rédacteurs du Code civil : le droit de la famille.
SICARD, Germain, 2000 -
Target, Bentham et le Code civil. À propos d'un livre récent : Solimano, Stefano, "Verso il Code Napoléon. Il progresso di Codice civile du Guy Jean-Baptiste Target (1798-1799)". Milano, A.Giuffré, 1998, 427 p.
MARTIN, Xavier, 2000 -
La responsabilité des instituteurs du fait de leurs élèves : origine et évolution de l'article 1384 alinéa 6 du code Civil.
DEROUSSIN-VARAINE, Barbara, 2004 -
Il sera fait un code de lois civiles communes à tout le royaume.
BART, Jean, 2003 -
La robe, la terre et le Code. La Cour d'Appel d'Agen (an VIII-1851). [Lot-et-Garonne]. [Thèse].
SOULA, Laurence, 1996 -
Jacques de Maleville (1741-1824), un parcours exemplaire au sein de la magistrature.
MALEVILLE, Georges de, 2001 -
Au temps de Jacques de Maleville, jurisconsulte : l'oeuvre législative et judiciaire du Consulat et de l'Empire.
LIMOUJOUX, Jean-Michel, 2001 -
La famille dans les Pyrénées de la coutume au Code Napoléon-Béarn 1789-1840.
LACANETTE-POMMEL, Christine, 2003 -
Les Béarnais et le Code civil : étude des pratiques successorales et matrimoniales dans les Pyrénées (1789-1840). [Thèse].
LACANETTE-POMMEL, Christine, 1998