Code civil français - Code Napoléon (1804)
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L'esprit du Code civil selon Portalis. D'un siècle à l'autre...
ONORIO, Joël-Benoît d', 2005 -
La loi dans la pensée des rédacteurs du Code civil.
SERRAND, Pierre, 2005 -
Le projet de l'an IX, matrice du Code civil.
HALPERIN, Jean-Louis, 2007 -
Fondements romains et fondements coutumiers du Code civil.
THIREAU, Jean-Louis, 2005 -
La lésion de l'article 1382 du Code civil ou de la consécration du principe général de responsabilité pour faute personnelle.
DESCAMPS, Olivier, 2005 -
Misogynie des rédacteurs du Code civil : une tentative d'explication.
MARTIN, Xavier, 2005 -
L'esprit scientifique du Code civil.
LASSÈRRE-KIESOW, Valérie, 2005 -
Additionnel ou innovatif ? Débats set solutions des premièrs décennies de mise en œuvre du Code civil.
RENOUX-ZAGAMÉ, Marie-France, 2005 -
Le Code Napoléon et le romantisme.
MALAURIE, Philippe, 2005 -
Les projets de Code civil de Cambacérès (Jean-Jacques de) et le thème de l'imitation de la nature (1793-1804).
BOUDON, Julien, 2004 -
<i>Imperium</i> et <i>Dominium</i> : Domat, Pothier et la codification.
ARNAUD, André-Jean, 1995 -
Portalis [Jean, 1746-1807] et son temps. L'homme, le penseur, le législateur.
SCHIMSÉWITSCH, L., 1936 -
Le "royaume de la loi" : équité et rigueur du droit selon la doctrine des parlements de la monarchie.
RENOUX-ZAGAMÉ, Marie-France, 1998 -
Montesquieu et la codification du droit privé (Le Code Napoléon).
RABELLO, Alfredo Mordechaï, 2000 -
L'évolution relative à l'article 1382 du <i>Code civil</i> : une nécessité de restituer son authenticité à la notion de faute ?
CANNARSA, Michel, 2006 -
Réflexions sur l'article 714 <i>Code civil</i>.
MOLINIER-DUBOST, M., 2006 -
L'article 638 du <i>Code civil</I>, une forteresse inutile ?
TRAVELY, B., 2006 -
L'article 552 du <i>Code civil</i>.
MICHALLET, Isabelle, 2006 -
L'article 516 du <i>Code civil</i> et la distinction des meubles et des immeubles.
GOUNON, Stéphane, 2006 -
La porté des décisions du juge de l'ancien droit et l'article 5 du <i>Code civil</i>.
GRISEL, Guillaume, 2006 -
<i>Homo civilis</i>, contribution à l'histoire du Code civil français. [2 volumes].
NIORT, Jean-François, 2004 -
L'expropriation face à la propriété (du Moyen Âge au Code civil).
MESTRE, Jean-Louis, 1985 -
L'évolution du droit de propriété depuis le Code civil.
TERRÉ, François, 1985 -
Un jurisconsulte bourguignon : Berlier et l'élaboration du Code civil.
PORTEMER, Jean, 1948 -
À propos de... Jean-Louis Halperin, "L'impossible Code civil..."
BART, Jean, 1992