Code civil français - Code Napoléon (1804)
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<i>Imperium</i> et <i>Dominium</i> : Domat, Pothier et la codification.
ARNAUD, André-Jean, 1995 -
Portalis [Jean, 1746-1807] et son temps. L'homme, le penseur, le législateur.
SCHIMSÉWITSCH, L., 1936 -
Le "royaume de la loi" : équité et rigueur du droit selon la doctrine des parlements de la monarchie.
RENOUX-ZAGAMÉ, Marie-France, 1998 -
Montesquieu et la codification du droit privé (Le Code Napoléon).
RABELLO, Alfredo Mordechaï, 2000 -
L'évolution relative à l'article 1382 du <i>Code civil</i> : une nécessité de restituer son authenticité à la notion de faute ?
CANNARSA, Michel, 2006 -
Réflexions sur l'article 714 <i>Code civil</i>.
MOLINIER-DUBOST, M., 2006 -
L'article 638 du <i>Code civil</I>, une forteresse inutile ?
TRAVELY, B., 2006 -
L'article 552 du <i>Code civil</i>.
MICHALLET, Isabelle, 2006 -
L'article 516 du <i>Code civil</i> et la distinction des meubles et des immeubles.
GOUNON, Stéphane, 2006 -
La porté des décisions du juge de l'ancien droit et l'article 5 du <i>Code civil</i>.
GRISEL, Guillaume, 2006 -
<i>Homo civilis</i>, contribution à l'histoire du Code civil français. [2 volumes].
NIORT, Jean-François, 2004 -
L'expropriation face à la propriété (du Moyen Âge au Code civil).
MESTRE, Jean-Louis, 1985 -
L'évolution du droit de propriété depuis le Code civil.
TERRÉ, François, 1985 -
Un jurisconsulte bourguignon : Berlier et l'élaboration du Code civil.
PORTEMER, Jean, 1948 -
À propos de... Jean-Louis Halperin, "L'impossible Code civil..."
BART, Jean, 1992 -
L'individu et la terre ou l'ordre des champs d'après le Code civil des Français.
BART, Jean, 2006 -
Ordre et désordre dans le système napoléonien.
CLÈRE, Jean-Jacques, 2003 -
Jacques de Maleville (1741-1824).
LATOUR, J., 1929 -
Notice "Code Napoléon".
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2003 -
200 ans de Code civil.
BOUINEAU, Jacques, 2004 -
Le Code civil, les lois de la Troisième République et les actes dits lois de Vichy.
CASTALDO, André, 2004 -
[Le Code civil de 1804 a-t-il été conçu comme un modèle juridique pour les nations ?], El Codigo Civil de 1804 ha sido concebido como un modelo juridico para las naciones ?
SOLEIL, Sylvain, 2005 -
La circulation du "Modèle juridique français" entre discours et réalité depuis la Révolution.
SOLEIL, Sylvain, 2005 -
« Livre préliminaire », « titre préliminaire », dans le projet et dans le texte définitif du Code Napoléon.
WOLODKIEWICZ, Witold, 2005 -
Pour l'histoire des Codes français.
BOURGIN, G., 1938