Code civil français - Code Napoléon (1804)
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Essai sur la structure logique du Code civil français.
RAY, J., 1926 -
Bonaparte et le Code civil.
VILLENEUVE de JANTI, P., 1934 -
Le XIXe siècle, âge d'or du Code civil ; permanences et mutations du Code civil au XIXe siècle.
BOUINEAU, Jacques, 2004 -
Portalis le juste.
ONORIO, Joel-Benoît (sous la dir. de), 2004 -
Mythologie du Code Napoléon : aux soubassements de la France moderne.
MARTIN, Xavier, 2003 -
La code civil, livre du centenaire : le Code civil (1804-1904)
Code civil,, 2004 -
Les juges belges face au Code civil.
HEIRBAUT, Dirk, 2006 -
Introduction à l'édition cumulative du Code civil en Belgique : sources et méthodologie.
HEIRBAUT, Dirk, 2004 -
Un héritage napoléonien. Bicentenaire du code civil en Belgique.
HEIRBAUT (édité par), Dirk, 2005 -
Édition cumulative du Code civil [2 vol.].
HEIRBAUT (éd. par), Dirk, 2004 -
Portalis, le père du code civil.
CHARTIER, Jean-Luc, 2004 -
Les effets de l'eau sur l'acquisition de la propriété : le <i>Traité de l'alluvion</i> d'Olivier-Jacques Chardon, président du tribunal civil d'Auxerre [Yonne].
RICHARD, Hugues, 2006 -
La pratique notariale orléanaise, de la coutume au Code civil ; les contrats de mariages orléanais de 1650 à 1850. [Thèse].
LE SERGENT, Ethel, 2006 -
Le statut de la femme en France depuis la réformation des coutumes jusqu'à la rédaction du Code civil.
PORTEMER, Jean, 1962 -
Les États de la Confédération du Rhin face au Code Napoléon.
WEINACHT, Paul-L., 2002 -
La genèse du Code civil.
GOJOSSO, Éric, 2006 -
Le Code civil des Français : histoire et destin.
MOREAU, Alain, 2005 -
Table ronde : Le rayonnement de la loi de ventôse et du Code civil.
Le Gnomon,, 2004 -
Le notaire à la croisée des législations.
LECOMTE, Catherine, 2004 -
Les notaires, la loi de ventôse au XI et le Code civil.
AUGUSTIN, Jean-Marie, 2004 -
<i>Ventôse : d'un code à l'autre</i> [Loi du 25 ventôse an XI].
Le Gnomon,, 2004 -
À propos de Jean Étienne Marie Portalis (1746-1807) ou comment le fils d'un notaire royal se retrouve l'un des principaux rédacteurs du nouveau « Code civil des Français », ministre des cultes et académicien.
JONQUET, Michel, 2002 -
L'unité du Code civil.
CORNU, Gérard, 2005 -
Les Portalis et l'esprit du XIXe siècle.
NIORT, Jean-François, 2005 -
L'esprit du Code civil selon Portalis. D'un siècle à l'autre...
ONORIO, Joël-Benoît d', 2005