Code civil français - Code Napoléon (1804)
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Édition cumulative du Code civil [2 vol.].
HEIRBAUT (éd. par), Dirk, 2004 -
Portalis, le père du code civil.
CHARTIER, Jean-Luc, 2004 -
Les effets de l'eau sur l'acquisition de la propriété : le <i>Traité de l'alluvion</i> d'Olivier-Jacques Chardon, président du tribunal civil d'Auxerre [Yonne].
RICHARD, Hugues, 2006 -
La pratique notariale orléanaise, de la coutume au Code civil ; les contrats de mariages orléanais de 1650 à 1850. [Thèse].
LE SERGENT, Ethel, 2006 -
Le statut de la femme en France depuis la réformation des coutumes jusqu'à la rédaction du Code civil.
PORTEMER, Jean, 1962 -
Les États de la Confédération du Rhin face au Code Napoléon.
WEINACHT, Paul-L., 2002 -
La genèse du Code civil.
GOJOSSO, Éric, 2006 -
Le Code civil des Français : histoire et destin.
MOREAU, Alain, 2005 -
Table ronde : Le rayonnement de la loi de ventôse et du Code civil.
Le Gnomon,, 2004 -
Le notaire à la croisée des législations.
LECOMTE, Catherine, 2004 -
Les notaires, la loi de ventôse au XI et le Code civil.
AUGUSTIN, Jean-Marie, 2004 -
<i>Ventôse : d'un code à l'autre</i> [Loi du 25 ventôse an XI].
Le Gnomon,, 2004 -
À propos de Jean Étienne Marie Portalis (1746-1807) ou comment le fils d'un notaire royal se retrouve l'un des principaux rédacteurs du nouveau « Code civil des Français », ministre des cultes et académicien.
JONQUET, Michel, 2002 -
L'unité du Code civil.
CORNU, Gérard, 2005 -
Les Portalis et l'esprit du XIXe siècle.
NIORT, Jean-François, 2005 -
L'esprit du Code civil selon Portalis. D'un siècle à l'autre...
ONORIO, Joël-Benoît d', 2005 -
La loi dans la pensée des rédacteurs du Code civil.
SERRAND, Pierre, 2005 -
Le projet de l'an IX, matrice du Code civil.
HALPERIN, Jean-Louis, 2007 -
Fondements romains et fondements coutumiers du Code civil.
THIREAU, Jean-Louis, 2005 -
La lésion de l'article 1382 du Code civil ou de la consécration du principe général de responsabilité pour faute personnelle.
DESCAMPS, Olivier, 2005 -
Misogynie des rédacteurs du Code civil : une tentative d'explication.
MARTIN, Xavier, 2005 -
L'esprit scientifique du Code civil.
LASSÈRRE-KIESOW, Valérie, 2005 -
Additionnel ou innovatif ? Débats set solutions des premièrs décennies de mise en œuvre du Code civil.
RENOUX-ZAGAMÉ, Marie-France, 2005 -
Le Code Napoléon et le romantisme.
MALAURIE, Philippe, 2005 -
Les projets de Code civil de Cambacérès (Jean-Jacques de) et le thème de l'imitation de la nature (1793-1804).
BOUDON, Julien, 2004