Code civil français - Code Napoléon (1804)
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Sur les incertitudes juridiques de l'emphytéose au XIXe siècle.
VIDAL, Michel, 2008 -
"Ces sages lois que les autres peuples s'empressent à l'envie d'adopter...". Le recours à l'étranger dans la formation du concept de "modèle juridique français".
SOLEIL, Sylvain, 2008 -
Les usages juridiques locaux dans le parc régional des Causses du Quercy.
CALMON, Philippe, 2008 -
Malleville [Jacques de, 1741-1824] et le Code civil.
VILLARET, F., 1961 -
Les origines doctrinales du Code civil français.
ARNAUD, André-Jean, 1969 -
Le Code civil des Français a deux cents ans.
RICHARD, Hugues, 2003 -
Paul Pic entre Code Civil et Code du travail : les voies du réformisme juridique.
LEKEAL, Farid, 2007 -
Histoire du droit des biens.
HALPERIN, Jean-Louis, 2008 -
Études d'histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin.
VERNIER (sous la dir. de), Olivier, 2008 -
Qu'est-ce qu'un Français ? Histoire de la nationalité française depuis la Révolution. [Édition revue et augmentée].
WEIL, Patrick, 2005 -
1966 du Code civil : un article oublié.
BURGAUD, Emmanuelle, 2007 -
La condition civile de la femme dans le mariage: étude des résistances légales à la totale émancipation de l'épouse de 1804 à 1970.
ELBAZ, Magda, 2000 -
L'influence du Code civil français de 1804 sur le droit de la filiation naturelle dans le Code civil portugais de 1867. [Thèse].
DELGADO, Marie-Isabelle, 1998 -
L'évolution de l'adoption en France, des origines à la loi du 19 juin 1923. [Thèse].
ELKAÏM, Vanessa, 1998 -
Individus et société. Les transformations du droit civil, du Code Napoléon à nos jours.
DABIN, Jean, 1958 -
Index du Code civil contenant tous les mots qui figurent dans le texte du Code, accompagné des références à tous les articles où ils se trouvent et illustrés de citations qui peuvent en éclairer le sens ou l'emploi.
RAY, J., 1926 -
Essai sur la structure logique du Code civil français.
RAY, J., 1926 -
Bonaparte et le Code civil.
VILLENEUVE de JANTI, P., 1934 -
Le XIXe siècle, âge d'or du Code civil ; permanences et mutations du Code civil au XIXe siècle.
BOUINEAU, Jacques, 2004 -
Portalis le juste.
ONORIO (sous la dir. de), Joel-Benoît, 2004 -
Mythologie du Code Napoléon : aux soubassements de la France moderne.
MARTIN, Xavier, 2003 -
La code civil, livre du centenaire : le Code civil (1804-1904)
Code civil,, 2004 -
Les juges belges face au Code civil.
HEIRBAUT, Dirk, 2006 -
Introduction à l'édition cumulative du Code civil en Belgique : sources et méthodologie.
HEIRBAUT, Dirk, 2004 -
Un héritage napoléonien. Bicentenaire du code civil en Belgique.
HEIRBAUT (édité par), Dirk, 2005