Code civil français - Code Napoléon (1804)
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La technique législative. Étude sur les Code civils français et allemand.
LASSERRE-KIESOW, Valérie, 2000 -
La formation du droit civil portugais moderne et le Code Napoléon.
BRAGA de CRUZ, G., 1963 -
Les penseurs du Code civil.
GAUVARD, Claude, 2009 -
La responsabilité délictuelle dans l'ancien droit français. les origines des articles 1382 et suivants du Code civil.
AUZARY-SCHMALTZ, Bernadette, 1999 -
Le code civil et le restructuration de la société française.
LAFON, Jacques, 1985 -
L'application du Code Napoléon en pays de droit écrit.
SOULA, Laurence, 2009 -
Dimension politique du Code civil naissant : l'exemple de la <i>gestion d'affaires</i>.
MARTIN, Xavier, 2009 -
Capacité de la femme mariée et puissance maritale dans l'élaboration du code civil.
GAY, Jean, 1993 -
Autour de l'enfant. Du droit canonique et romain médiéval au Code civil de 1804.
LEFEBVRE-TEILLARD, Anne, 2008 -
Sur les incertitudes juridiques de l'emphytéose au XIXe siècle.
VIDAL, Michel, 2008 -
"Ces sages lois que les autres peuples s'empressent à l'envie d'adopter...". Le recours à l'étranger dans la formation du concept de "modèle juridique français".
SOLEIL, Sylvain, 2008 -
Les usages juridiques locaux dans le parc régional des Causses du Quercy.
CALMON, Philippe, 2008 -
Malleville [Jacques de, 1741-1824] et le Code civil.
VILLARET, F., 1961 -
Les origines doctrinales du Code civil français.
ARNAUD, André-Jean, 1969 -
Le Code civil des Français a deux cents ans.
RICHARD, Hugues, 2003 -
Paul Pic entre Code Civil et Code du travail : les voies du réformisme juridique.
LEKEAL, Farid, 2007 -
Histoire du droit des biens.
HALPERIN, Jean-Louis, 2008 -
Études d'histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin.
VERNIER (sous la dir. de), Olivier, 2008 -
Qu'est-ce qu'un Français ? Histoire de la nationalité française depuis la Révolution. [Édition revue et augmentée].
WEIL, Patrick, 2005 -
1966 du Code civil : un article oublié.
BURGAUD, Emmanuelle, 2007 -
La condition civile de la femme dans le mariage: étude des résistances légales à la totale émancipation de l'épouse de 1804 à 1970.
ELBAZ, Magda, 2000 -
L'influence du Code civil français de 1804 sur le droit de la filiation naturelle dans le Code civil portugais de 1867. [Thèse].
DELGADO, Marie-Isabelle, 1998 -
L'évolution de l'adoption en France, des origines à la loi du 19 juin 1923. [Thèse].
ELKAÏM, Vanessa, 1998 -
Individus et société. Les transformations du droit civil, du Code Napoléon à nos jours.
DABIN, Jean, 1958 -
Index du Code civil contenant tous les mots qui figurent dans le texte du Code, accompagné des références à tous les articles où ils se trouvent et illustrés de citations qui peuvent en éclairer le sens ou l'emploi.
RAY, J., 1926