Arrêts de règlement
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Les arrêts de règlement du Parlement de Paris au XVIIIe siècle. Dimension et doctrine. [Ouvrage].
PAYEN, Philippe, 1997 -
Introduction historique au droit administratif français.
MESTRE, Jean-Louis, 1992 -
Les attributions normatives du Sénat de Nice au XVIIIe siècle (1700-1792). [Ouvrage].
DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2008 -
Rôle politique et réglementaire du Parlement de Bordeaux sous le règne de Henri III (1574-1582]. [Gironde]. [Thèse].
ROUDIÈRE-DEJAN, Simone, 1962 -
Les arrêts de règlement du Parlement de Dijon.
LAURAIN, André, 1938 -
Clochers et troupeaux. Les communautés rurales des Landes et du Sud-Ouest avant la Révolution.
ZINK, Anne, 1997 -
Les arrêts de police du Parlement de Paris (1774-1790).
DELCER, A., 1959 -
L'administration monarchique avant les intendants, parlements et gouverneurs.
ZELLER, Gaston, 1947 -
L'embellissement des villes. L'urbanisme français au XVIIIe siècle.
HAROUEL, Jean-Louis, 1993 -
L'administration provinciale et municipale en France au dix-huitème siècle.
BORDES, Maurice, 1972 -
Godard de Belbeuf, le Parlement, le roi et les Normands.
CHALINE, Olivier, 1996 -
Les Joly de Fleury, procureurs généraux au Parlement de Paris au dix-huitième siècle..
BISSON de BARTHÉLÉMY, Paul, 1964 -
La porté des décisions du juge de l'ancien droit et l'article 5 du <i>Code civil</i>.
GRISEL, Guillaume, 2006 -
Les arrêts de règlement rendus en robes rouges.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2006 -
Les enseignements des "bans champêtres" du Sénat de Savoie.
ONDE, Henri, 1954 -
Notice : Arrêts de règlement (+ biblio.).
PAYEN, Philippe, 2005 -
Les relations entre le parlement de Paris et les parlements de province à l'époque des guerres de religion.
WAELE, Michel de, 1996 -
Les arrêts de règlement du Parlement de Paris.
DETEIX, Geneviève, 1930 -
Le Parlement de Bordeaux et la « <i>loi</i> (1451-1547). [Gironde]. [Ouvrage].
FRÊLON-ALLONNEAU, Élise, 2011 -
La Cour de cassation et le Code pénal de 1810. Le principe de légalité à l'épreuve de la jurisprudence (1811-1863).
BOUGLÉ, Claire, 2005 -
Les arrêts de règlement du parlement de Bretagne. [Thèse].
BAREAU, Romain, 2000 -
Les arrêts de règlement du Parlement de Rouen, fin XVIe-XVIIIe s.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 1999