Enregistrement (Cours souveraines)
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Sur les conditions de l'enregistrement au bailliage de Caen [Calvados] des édits de 1788 [résumé].
CARABIE, Robert, 1961 -
Justice et législation sous le règne de Louis XI. La norme juridique royale à la veille des Temps modernes. [Ouvrage].
MARTIN, Frédéric F., 2010 -
Le droit d'enregistrement des Cours souveraines sous Louis XIII.
KADLEC, Lauriane, 2008 -
L'enregistrement au bailliage de Caen [Calvados] deux édits de mai 1788.
CARABIE, Robert, 1959 -
Le chancelier et la loi au XVIe siècle : d'après l'œuvre d'Antoine Duprat, de Guillaume Poyet et de Michel de l'Hospital. [Ouvrage].
ROUSSELET-PIMONT, Anne, 2005 -
Ordonnances enregistrées au Parlement de Paris sous le règne de Henri IV. Inventaire analytique des registres X1a 8640 à 8646
JUBERT, Gérard, 1993 -
L'édit de Nantes et son enregistrement : genèse et publication d'une loi royale.
BARBICHE, Bernard, 2000 -
Les remontrances des cours supérieures sous le règne de Louis XIV (1673-1715).
ANTOINE, Michel, 1993 -
Les remontrances des cours supérieures au XVIIIe siècle. Essai de problématique et d'inventaire.
ANTOINE, Michel, 1971 -
Remontrances du Parlement de Paris au XVIIIe siècle. [3 volumes].
FLAMMERMONT, Jules, 1978 -
Les remontrances du Parlement de Franche-Comté au XVIIIe siècle.
PROST, F., 1936 -
Le réveil des prétentions parlementaires à la mort de Louis XIV.
BART, Jean, 1999 -
La Révolution française face au système judiciaire d'Ancien Régime.
LAFON, Jacqueline Lucienne, 2001 -
La cour plénière. L'édit du 8 mai 1788.
IOANID, C.-E., 1933 -
Notice : Remontrances.
MONNIER, François, 2005 -
Les grandes remontrances de la Cour des Aides et la réforme de l'État.
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1976 -
L'originalité du parlement de Nancy au lendemain du rattachement à la France. [Meurthe-et-Moselle].
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1996 -
Conclusions du procureur général au Parlement de Paris relatives à la vérification et à l'enregistrement des lettres patentes (quelques exemples du commencement du règne de Louis XIII).
DILLAY, (M.), 1955 -
Le Parlement de Bordeaux et la « <i>loi</i> (1451-1547). [Gironde]. [Ouvrage].
FRÊLON-ALLONNEAU, Élise, 2011 -
"À ces causes...". Essai sur les préambules des ordonnances royales aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Thèse].
SEIGNALET-MAUHOURAT, François, 2004 -
Le discours de la flagellation (3 mars 1766).
ANTOINE, Michel, 1955 -
Les attributions normatives du Sénat de Nice au XVIIIe siècle (1700-1792). [Thèse].
DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2005